LEGITEXT000006078741
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Arrêté du 13 février 1992 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1988 modifié relatif aux études doctorales.
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 1992-02-13
Art. 1 Arrêté du 13 février 1992 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1988 modifié relatif aux études doctorales.
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a modifié les dispositions suivantes
Arrete 1992-02-13
Art. 2 Arrêté du 13 février 1992 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1988 modifié relatif aux études doctorales.
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Le directeur de la recherche et des études doctorales est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.