LEGITEXT000006077908
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Arrêté du 8 août 1991 relatif au diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 1991-08-08
Art. 1 Arrêté du 8 août 1991 relatif au diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale
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a modifié les dispositions suivantes
Arrete 1991-08-08
Art. 2 Arrêté du 8 août 1991 relatif au diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale
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a modifié les dispositions suivantes
Arrete 1991-08-08
Art. 3 Arrêté du 8 août 1991 relatif au diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale
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Le directeur des enseignements supérieurs et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.