Arrêté du 20 novembre 1990 relatif à l'approbation de modifications de l'instruction sur la signalisation routière

Sont approuvées les modifications (1) apportées aux dispositions du livre Ier de l'instruction sur la signalisation routière en ce qui concerne

- la deuxième partie : " Signalisation de danger " ;

- la troisième partie : " Intersections et régimes de priorité " ;

- la cinquième partie : " Signalisation d'indication " ;

- la septième partie : " Marques sur chaussées ".

Nota

(1) Ces modifications feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.