LEGITEXT000006076102
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Arrêté du 20 juin 1990 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 1990-06-20
Art. 1 Arrêté du 20 juin 1990 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang
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a modifié les dispositions suivantes
Arrete 1990-06-20
Art. 2 Arrêté du 20 juin 1990 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang
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a modifié les dispositions suivantes
Arrete 1990-06-20
Art. 3 Arrêté du 20 juin 1990 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang
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Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.