LEGITEXT000006075908

Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris

17 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (17)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

Texte législatif (17 Articles)

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 1 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 2 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 3 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 4 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 5 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 6 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 7 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 8 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 9 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 10 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 11 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 12 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 13 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 14 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

Les articles 26 à 29 du décret du 10 juillet 1985 susvisé sont abrogés.

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 15 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

Le président de l'Observatoire de Paris et les membres des conseils ainsi que les membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris, en fonctions à la date de publication du présent décret, restent en place jusqu'à l'installation des nouveaux organes prévus par ce texte. Cette installation devra intervenir dans un délai de huit mois à compter de ladite date.

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 16 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

a modifié les dispositions suivantes

Decret 90-439 1990-05-25

Art. 17 Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris Ouvrir la source officielle

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, le ministre de la recherche et de la technologie et le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Décret n°90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris

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