LEGITEXT000006075842
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Décret n°90-398 du 14 mai 1990 modifiant l'article 15 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Decret 90-398 1990-05-14
Art. 1 Décret n°90-398 du 14 mai 1990 modifiant l'article 15 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales
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a modifié les dispositions suivantes
Decret 90-398 1990-05-14
Art. 2 Décret n°90-398 du 14 mai 1990 modifiant l'article 15 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales
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Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, le ministre de la défense, le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, le ministre de la recherche et de la technologie et le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.