Arrêté du 3 juillet 1979 fixant le code général de mesure relatif au bruit aérien émis par les matériels et engins de chantier.
Table des dispositions (17)
Texte législatif (17 Articles)
1. Objet.
La présente méthode est destinée à déterminer le bruit émis à leur (s) poste (s) de conduite par tout type de machine, partie de machine ou installation utilisés en plein air ci-après dénommés "sources sonores".
Elle ne s'applique pas pour des mesures destinées à déterminer directement le niveau d'exposition d'un opérateur à son poste de travail.
Les valeurs obtenues suivant cette méthode constituent les données permettant de déterminer le niveau continu équivalent de pression acoustique au (x) poste (s) de conduite de sources sonores. Sauf indications contraires, ces valeurs s'entendent toutes tolérances comprises.
Le (s) poste (s) de conduite de différentes sources sonores est (sont) spécifié (s) dans les arrêtés pris en application du décret n° 69-380 du 18 avril 1969 fixant le code général de mesure relatif au bruit aérien émis par les engins de chantier.
Cette méthode s'applique pour autant qu'il n'y ait pas, dans les arrêtés précités, des dispositions différentes ou complémentaires tenant compte des particularités de certains types de sources sonores.
2. Champ d'application.
2.1. Type de bruit.
La présente méthode s'applique à tout type de bruit émis aux (x) poste (s) de conduite des sources sonores.
2.2. Types de sources sonores.
La présente méthode s'applique à toutes les sources sonores comportant un ou plusieurs postes de conduite.
3. Définitions.
3.1. Niveau de pression acoustique LpA.
Cf. point 3.1 de l'annexe I.
3.2. Niveau continu équivalent de pression acoustique,
LAeq (t1, t2).
Le niveau continu équivalent de pression acoustique LAeq (t1, t2) est obtenu en appliquant la pondération A définie dans la norme Afnor NF S 31-009 de décembre 1981, au niveau contenu équivalent de pression acoustique Leq (t1, t2) défini ci-après. Cette pondération est obtenue notamment en utilisant le filtre de pondération A dans la chaîne de mesure.
Le niveau continu équivalent de pression acoustique pour une durée limitée entre les instants t1 et t2, LAeq (t1, t2) en dB d'un bruit en un point est défini par
[formule non reproduite consulter le fac-similé de l'arrêté du 6 mai 1982, publié au Journal officiel, numéro complémentaire du 30 mai 1982].
3.1. Niveau de pression acoustique LpA.
Cf. point 3.1 de l'annexe I.
3.2. Niveau continu équivalent de pression acoustique,
LAeq (t1, t2).
Le niveau continu équivalent de pression acoustique LAeq (t1, t2) est obtenu en appliquant la pondération A définie dans la norme C.E.I. 179, 2e édition 1973, au niveau contenu équivalent de pression acoustique Leq (t1, t2) défini ci-après. Cette pondération est obtenue notamment en utilisant le filtre de pondération A dans la chaîne de mesure.
Le niveau continu équivalent de pression acoustique pour une durée limitée entre les instants t1 et t2, LAeq (t1, t2) en dB d'un bruit en un point est défini par
.
4. Critères à retenir pour l'expression des résultats.
Le critère acoustique aux (x) poste (s) de conduite des sources sonores est exprimé par le niveau continu équivalent de la pression acoustique pondérée A, LAeq (t1, t2).
4.1 Critères acoustiques pour l'environnement.
Le critère acoustique pour l'environnement d'une source sonore est exprimé
- soit par le niveau de puissance acoustique de la source sonore LwA ;
- soit par le niveau de puissance acoustique de la source sonore LwA complété par l'indice de directivité (DI). Cependant, lorsque le niveau de puissance acoustique calculé LwA est inférieur à la valeur limite du niveau de puissance acoustique LwA1 d'une valeur précisée dans la directive particulière, l'indice de directivité (DI) est donné seulement à titre d'information.
4.2 Critère acoustique au poste de travail.
Le critère acoustique au poste de travail, est, en principe, exprimé en niveau de pression acoustique LpA.
5. Appareillage de mesure.
Il convient d'appliquer les spécifications du point 5 de l'annexe I avec, comme condition complémentaire au point 5.3, que le diamètre extérieur du microphone ne doit pas être supérieur à 13 mm.
5.1 Généralités.
L'appareillage doit être conçu pour mesurer le niveau pondéré A de la pression acoustique quadratique moyenne. Le niveau de la moyenne quadratique temporelle pour un point de mesure s'obtient soit par lecture directe sur l'instrument, soit par calcul conformément au point 1.1.
5.2 Instruments de mesure.
Pour satisfaire à la condition précédente, on peut utiliser
a) Un sonomètre qui satisfait aux conditions de la publication C.E.I. 179, deuxième édition 1973. L'instrument doit être utilisé en réponse "lente" ;
b) Un intégrateur effectuant une intégration analogique ou digitale du signal élevé au carré dans un intervalle de temps donné.
Remarque.
Si, pour toute mesure, on utilise des instruments autres que le sonomètre de précision ou des combinaisons d'instruments tels que les intégrateurs, toutes les spécifications de ceux-ci doivent répondre aux exigences correspondantes de la publication CEI 179, deuxième édition 1973.
5.3 Microphone et son câble associé.
On utilise un microphone associé à son câble, conforme à la publication C.E.I. 179, deuxième édition 1973, et étalonné pour les mesures en champ libre.
5.4. Réseau de pondération.
On utilise un réseau de pondération A conforme aux spécifications de la publication C.E.I. 179 deuxième édition 1973.
5.5 Contrôle de l'appareillage de mesure.
5.5.1 Avant les essais, un contrôle de la qualité acoustique de l'appareillage complet (instruments de mesure, y compris microphone et câble) doit être effectué avec une source sonore étalon dont la précision est d'au moins 0,5 dB (par exemple un pistonphone) ; l'appareillage doit être de nouveau contrôlé immédiatement après chaque série de mesures.
5.5.2 Ces contrôles sur place doivent être complétés au moins tous les ans par des étalonnages plus approfondis dans un laboratoire spécialement équipé à cet effet.
6. Présence de l'opérateur.
Les arrêtés, visés au point 1, 4e alinéa, de la présente annexe, spécifient si l'opérateur doit être présent ou non durant les essais.
6.1. Spécifications vestimentaires.
Lorsqu'il est présent durant les mesures, l'opérateur doit être en tenue normale de travail et muni de l'équipement normalement prévu à ce poste de travail (par exemple, le casque).
6.2. Spécifications relatives à la taille des opérateurs.
6.2.1. Opérateurs en position debout
La taille des opérateurs (avec chaussures) doit être de 1,75 mètre plus ou moins 0,05 mètre.
6.2.2. Opérateurs en position assise
La hauteur H de l'opérateur en position assise doit être de 0,93 mètre plus ou moins 0,05 mètre comme indiqué à la figure 1 [figure non reproduite consulter le fac-similé de l'arrêté du 6 mai 1982, publié au Journal officiel, numéro complémentaire du 30 mai 1982].
Tous les détails concernant les conditions d'installation, de fonctionnement et d'utilisation de chaque source sonore sont spécifiés dans les annexes des directives particulières.
Les indications générales sont données dans les points 6.1 à 6.4.
6.1 Objet de la mesure.
La source sonore à tester doit être définie exactement avec les équipements, tels que les équipements auxiliaires, générateur de puissance, etc., qui en font partie intégrante.
Les sources sonores pourvues de dispositifs interchangeables, tels que divers équipements remplissant une fonction particulière, doivent être mesurées au moins avec l'équipement principal. Le résultat de la mesure n'est valable que pour la combinaison testée.
Si nécessaire, les directives particulières précisent également comment tenir compte, lors de la mesure, de l'existence éventuelle des parties qui ne sont pas à proprement parler des éléments constitutifs de la machine (outils isolés, etc.) mais qui sont indispensables à son fonctionnement.
6.2. Fonctionnement de la source sonore pendant les mesures.
Afin de créer des conditions reproductibles et de pouvoir calculer les valeurs d'émission sonore caractéristiques de la source sonore, il faut définir avec exactitude, dans les directives particulières, les conditions de fonctionnement de la source sonore qui doivent être respectées lors de la mesure.
Les mesures comportent, par principe
6.2.1 Un essai de la source sonore à vide dont le moteur fonctionne à sa vitesse nominale mais sans mise en oeuvre des organes de travail ou de déplacement.
6.2.2. Des essais effectués en charge.
Dans ce cas, les conditions de fonctionnement prescrites correspondent soit au mode de travail réel de la machine, soit à un mode de travail conventionnel produisant, en principe, des effets et contraintes analogues à ceux observés lors du travail réel. Pendant la mesure, il convient d'assurer un fonctionnement stable de la source sonore ou un déroulement périodique défini des opérations. Pour chaque source sonore, les conditions de fonctionnement sont spécifiées dans les annexes des directives particulières correspondantes.
6.3 Site de mesure.
La source sonore est installée dans des conditions de champ libre et, sauf prescription contraire, sur plan réfléchissant, selon son mode de fonctionnement réel, et dans un site où les bruits étrangers sont suffisamment faibles (voir point 8.6).
Lorsque l'essai prévu dans une directive particulière nécessite l'emploi d'un sol non réfléchissant (par exemple un sol herbeux), les propriétés acoustiques du sol y sont précisées.
Le site de mesure ne doit comporter aucun obstacle réfléchissant susceptible d'influencer les résultats de mesure.
Si une source sonore de référence est utilisée, elle doit avoir les caractéristiques minimales spécifiées dans la norme I.S.O. 3741, annexe B, édition du 15 juillet 1975.
6.4 Surface de mesure, distance de mesure, localisation et nombre de points de mesure.
6.4.1 Surface de mesure, distance de mesure.
La surface de mesure est une surface imaginaire enveloppant la source sonore et délimitée par l'aire d'essai sur laquelle est placée la machine. Elle peut également être délimitée par plusieurs plans (fig. 1). Elle doit être de forme géométrique simple, de préférence une surface délimitant un hémisphère ou un parallélépipède rectangle. La source sonore est placée au centre de l'aire d'essai (fig. 2 et 3).
On choisit en principe une distance de mesure importante.
Dans le cas de l'hémisphère, cette condition est réalisée lorsque la distance entre l'hémisphère et le contour de la machine n'est pas inférieure à deux fois la plus grande dimension (longueur, largeur, hauteur) de la source sonore.
Si aucune dimension de la source sonore à tester n'excède 4 mètres, la surface de mesure est de préférence définie par un hémisphère d'un rayon de 10 mètres. Si aucune des dimensions n'excède 1,5 mètre, la surface de mesure est définie de préférence par un hémisphère d'un rayon de 4 mètres.
Dans le cas de très grandes sources sonores, on se trouve confronté à des difficultés d'ordre pratique pour l'exécution des essais. Une surface de mesure délimitant un parallélépipède peut alors offrir certains avantages.
Lorsque, dans des annexes de directives particulières, des surfaces de mesures spéciales sont définies, elles sont seules à être prises en considération.
Notes.
a) Les parties saillantes de la source sonore qui ne contribuent pas essentiellement au rayonnement acoustique ne sont pas prises en considération pour la détermination des dimensions de la source sonore.
b) Pour les sources sonores dont la plus grande des trois dimensions (longueur, largeur, hauteur) est supérieure à la demi-distance de mesure, il y a une incertitude accrue sur les résultats de mesure. Cette incertitude peut être réduite en augmentant le nombre des points de mesure. Si la distance entre deux points de mesure voisins est inférieure à la distance de mesure, la précision de mesure est comparable à celle obtenue avec l'hémisphère, tel qu'il est défini ci-dessus.
6.4.2 Localisation et nombre de points de mesure.
6.4.2.1 Généralités.
Si, en raison de sa forme géométrique ou de son mode de fonctionnement (par exemple déplacement), la source sonore accuse une orientation privilégiée, les points de mesure sont distribués selon un système de coordonnées établi en conséquence. L'origine du système de coordonnées doit, si possible, coïncider avec la projection du centre géométrique de la source sonore sur l'aire d'essais.
6.4.2.2 Position des points de mesure dans le cas d'un hémisphère de rayon r.
Dans le cas d'un hémisphère, les points de mesure sont, en principe, au nombre de douze et ont alors les coordonnées suivantes (voir fig. 2)
x = (x/r) r ;
y = (y/r) r ;
z = (z/r) r.
On prend x/r, y/r, z/r et z les valeurs qui figurent dans le tableau I suivant :.
6.4.2.3 Position des points de mesures sur un parallélépipède.
Si la surface de mesure est sur un parallélépipède, les points de mesure sont, par exemple, placés comme à la figure 3. Le nombre de points de mesure et leur disposition dépendent de la grandeur de la source. Il faut cependant prévoir au moins un point de mesure au centre de chacune des faces (en général les quatre faces latérales et la face supérieure) et aux quatre angles de la face supérieure du parallélépipède. De plus, il convient de prendre en considération la remarque b du point 6.4.1.
Remarque concernant les points 6.4.2.2 et 6.4.2.3.
Les directives particulières peuvent prescrire une disposition et un nombre différents pour les points de mesure.
6.5 Mesures au poste de travail.
Si le fonctionnement de la machine exigeait la présence de personnel (par exemple le conducteur), il convient d'effectuer des mesures complémentaires au poste de travail.
Les spécifications détaillées seront données par ailleurs.
7. Position du microphone.
7.1 Généralités. Les positions du microphone sont déterminées par les arrêtés visés au point 1, 4è alinéa, de la présente annexe. Des spécifications d'ordre général concernant son positionnement sont données aux points 7.2 et 7.3 ci-après. 7.2 Position du microphone en l'absence de l'opérateur. 7.2.1 Au poste de conduite où l'opérateur est normalement debout : Le microphone est installé à l'emplacement normalement occupé par l'opérateur, à une hauteur de 1,60 mètre plus ou moins 0,025 mètre au-dessus du niveau sur lequel se tient ce dernier. 7.2.2 Au poste de conduite où l'opérateur est normalement assis : Le microphone est placé au point A comme indiqué à la figure 2. Figure 2 : schéma non reproduit, consulter le fac-similé de l'arrêté du 6 mai 1982, publié au Journal officiel, numéro complémentaire du 30 mai 1982 A est l'emplacement du microphone. SIP est le "point de repère" du siège défini dans ISO 5353, 1978. Ce point doit être déterminé, le siège étant placé le plus près possible du point médian de son débattement horizontal et vertical, toutes les suspensions du siège étant abaissées jusqu'à ce que le siège atteigne le point médian de son intervalle de débattement. 7.3 Position du microphone en présence de l'opérateur. Le microphone est placé à 200 plus ou moins 20 mm du plan médian de la tête et dans l'alignement des yeux et du côté de la tête où le LAeq (t23 t2) est le plus élevé. Remarque. Pour faciliter le positionnement du microphone, il peut être commode de le placer sur un cadre, de la fixer au casque ou de le monter sur un harnais fixé sur les épaules de l'opérateur.Pour les mesures effectuées avec l'opérateur en position assise, le siège doit être ajusté de manière à lui permettre d'atteindre aisément les pédales et leviers de commande.
7.1. Mesure de la qualité acoustique du site de mesure.
Il convient de vérifier les conditions d'environnement du site de mesure avant de procéder à la mesure. Les facteurs d'influence à contrôler sont les suivants
a) Bruits étrangers ;
b) Influence du vent ;
c) Conditions opératoires : par exemple vibrations, température, degré hygrométrique, pression barométrique ;
d) Qualité acoustique de l'aire d'essais ;
e) Réflexions acoustiques sur les obstacles existant dans le site de mesure susceptibles de modifier les résultats des mesures.
7.1.1. Mesure des bruits étrangers.
Les bruits étrangers à prendre en considération seront définis dans les annexes des directives particulières.
a) Mesure du bruit de fond.
Le bruit de fond est relevé aux points de mesure (voir point 6.4.2), la source sonore n'étant pas en fonctionnement (sans émission sonore) (voir la méthode exposée au point 7.2).
b) Mesure du bruit parasite.
Le bruit parasite est relevé aux points de mesure (voir point 6.4.2), éventuellement après isolement, par des écrans, de la source sonore à examiner (voir la méthode exposée au point 7.2).
Note - Pour de tels écrans, une masse surfacique de 25 kg/m2 est généralement suffisante. Il est préférable de les rendre absorbants sur la face située du côté de la source à tester.
7.1.2. Vitesse et direction du vent.
La vitesse et la direction du vent doivent être déterminées dans un point au-dessus de l'aire d'essais. On doit tenir compte des dispositions du point 8.6.4..
7.1.3. Mesure de la température, du degré hygrométrique, de la pression barométrique et des autres grandeurs d'influence.
Seules les mesures des grandeurs d'influence susceptibles de modifier les mesures acoustiques sont à effectuer (voir point 8.6.3.).
7.1.4. Mesure de la qualité acoustique de l'aire d'essais.
La qualité acoustique de l'aire d'essais peut être caractérisée par la constante d'environnement C selon le point 8.6.2..
La procédure à utiliser pour déterminer la valeur de C définie au point 8.6.2. sera donnée par ailleurs.
Cette constante permet aussi de déterminer si le sol partiellement réfléchissant peut être valablement utilisé comme aire d'essais.
7.1.5. Présence d'obstacles.
Un contrôle visuel est en général suffisant pour vérifier que les dispositions du point 6.3 (troisième alinéa) sont respectées. La zone à contrôler est définie par les directives particulières.
7.2. Mesure du niveau de pression acoustique LpA.
Pour la mesure du niveau de pression acoustique LpA, on utilise un instrument défini au point 5.2.. Le niveau de pression acoustique LpA, en un point de mesure donné, correspond à la moyenne quadratique temporelle des pressions acoustiques. Si l'on utilise un sonomètre, on procédera, en ce point, à un certain nombre de lectures dont on fera la moyenne temporaire en suivant les indications du point 1.1.
La durée de mesure sera en principe de quinze secondes à chaque point de mesure. Dans le cas de cycles de travail à variation de niveaux périodiques, la durée de mesure doit être en principe d'au moins trois cycles de travail complets. Si l'on utilise un sonomètre intégrateur, le temps d'intégration doit être égal au temps de mesure.
7.3. Détection de la nature du bruit engendré par la source sonore.
Pour des raisons de protection de l'environnement, il convient de connaître la nature du bruit émis en vue d'apprécier la gêne. Par conséquent, il s'avère approprié de définir une méthode pour déceler un bruit à caractère impulsionnel et un bruit à composantes discrètes.
7.3.1. Détection d'un bruit à caractère impulsionnel.
La comparaison des indications d'un sonomètre de précision à réponse "lente" et d'un sonomètre de précision pour impulsions en position "impuls" (publication C.E.I. 179, A/1973) permet de déterminer si le bruit est de caractère impulsionnel. Comme indication du caractère impulsionnel du bruit, on prend, suivant la présente méthode, la différence entre les niveaux de pression acoustique moyennée quadratiquement dans les temps relevés avec le sonomètre, d'une part, en position "lente" et, d'autre part, en position "impuls". Le niveau de pression acoustique mesuré en position "impuls" est dénommé "niveau de pression acoustique impulsionnel".
Ces déterminations sont effectuées en l'un des points de mesure prescrits.
Un bruit est dit à caractère impulsionnel si la différence entre les deux niveaux précités est supérieure ou égale à 4 dB.
7.3.2. Détection d'un bruit à composantes discrètes.
(Afin de tenir compte de l'évolution de la technique, ce point 7.3.2. est en cours de revision et son texte définitif sera introduit par la procédure du comité d'adaptation au progrès technique).
8. Conditions d'environnement.
8.1. Site de mesure.
La source sonore est installée, dans la mesure du possible, dans des conditions identiques à celles qui sont précisées au point 6.3 de l'annexe I.
8.2. Bruit de fond.
A chaque point de mesure, le niveau du bruit de fond doit être inférieur d'au moins 10 dB (A) au niveau du bruit émis par la source sonore.
9. Conditions d'installation et de fonctionnement.
9.1. Généralités.
Les détails concernant les conditions d'installation et de fonctionnement des sources sonores sont donnés dans les arrêtés correspondants visés au point 1, 4e alinéa, de la présente annexe.
Ces conditions doivent, si possible, être identiques à celles spécifiées dans les arrêtés relatifs à la limitation de l'émission sonore, dans l'environnement, des bruits aériens de ces sources sonores.
9.2. Fonctionnement de la source sonore munis de dispositifs réglables (par exemple : fenêtres qui peuvent être ouvertes).
9.2.1. Si la source sonore est munie de dispositifs réglables qui, tout en n'étant pas directement liés à son fonctionnement, peuvent avoir une incidence sur la valeur du LAeq (t1, t2), des essais acoustiques séparés doivent être effectués et mentionnés dans le rapport visé au point 12 ci-après.
Les détails concernant les dispositifs réglables à prendre en considération sont donnés dans les arrêtés visés au point 1, 4e alinéa, de la présente annexe.
9.2.2. Pour une source sonore équipée d'une cabine de conduite,
on observe, en principe, les règles suivantes
a) Si la cabine est équipée d'un dispositif de climatisation et ou d'aération, les mesures sont faites avec portes et fenêtres fermées et avec les dispositifs de climatisation et ou d'aération fonctionnant à leur régime maximal ;
b) Si la cabine est conçue pour pouvoir travailler avec fenêtres et portes ouvertes et dépourvue de système de climatisation et ou d'aération, les mesures sont faites, d'une part, portes et fenêtres fermées et, d'autre part, avec portes et fenêtres ouvertes, la plus élevée des deux valeurs est retenue.
10. Réalisation des mesures et calculs des résultats.
10.1. Durée de mesure T (= t2 - t1).
La durée de mesure T à chaque point de mesure doit être précisée dans les arrêtés visés au point 1, 4e alinéa, de la présente annexe. Elle sera, en principe, d'au moins quinze secondes ; dans le cas d'un cycle de travail, cette durée doit être égale à la durée d'un nombre entier de cycles.
10.2. Détermination du niveau continu équivalent
de la pression acoustique pondérée A, LAeq (t1, t2).
Ce niveau LAeq (t1, t2) peut être obtenu soit directement par intégration de p2 (t), soit par échantillonnage du niveau de pression LpA 10.2.1. Par intégration de p2 (t)
LAeq (t1, t2) peut être obtenu directement par intégration du carré de la pression acoustique pondérée A pendant une durée égale à t2 - t1 conformément à la relation donnée au point 3.2..
Cette intégration peut être effectuée par des moyens numériques ou analogiques, par exemple avec un sonomètre intégrateur. 10.2.2. En utilisant les niveaux de pression acoustique pondéré A,LpA
Pour mesurer le niveau de pression acoustique LpA, on utilise un instrument défini au point 5.2 de l'annexe I.
Le nombre et la durée de mesure seront déterminés pour chaque type de source sonore dans les arrêtés visés au point 1, 4e alinéa, de la présente annexe.
10.3. Mesure des grandeurs d'influence.
Les spécifications sont données au point 7.1.3 de l'annexe I.
10.4. Corrections à apporter aux mesures. 10.4.1. Grandeurs d'influence : température, humidité, altitude, etc.
Les spécifications sont données au point 8.6.3 de l'annexe I. 10.4.2. Bruit de fond
Aucune correction n'est à prendre en considération pour le bruit de fond.
11. Bruits à caractère impulsionnel.
(Afin de tenir compte de l'évolution de la technique, ce point 11 est en cours de révision et son texte définitif sera inséré ultérieurement dans la présente annexe.)
12. Données à enregistrer.
Le rapport doit contenir les informations nécessaires sur la mesure du bruit émis au (x) poste (s) de conduite conformément au point 10 de l'annexe I.
Des informations complémentaires sont à fournir concernant l'aménagement du ou des postes de conduite durant les mesures.
Le rapport précise, en outre, que les niveaux continus équivalents de la pression acoustique pondérée A, LAeq (t1, t2) ont été obtenus en parfaite conformité avec la présente méthode de mesure et avec les arrêtés visés au point 1, 4e alinéa, du présent arrêté.
Remarque - Si les méthodes au (x) poste (s) de conduite sont effectuées lors de la détermination du niveau de puissance acoustique du bruit aérien émis dans l'environnement par la source sonore, les données sont enregistrées dans un seul rapport.