Arrêté du 22 décembre 1959 relatif aux caractéristiques et types des nouvelles pièces de monnaie

Les pièces de 1 centime, 2 centimes, 5 centimes, 10 centimes, 20 centimes, 50 centimes, 1 nouveau franc, 2 nouveaux francs, 5 nouveaux francs, dont la frappe est autorisée par l'article 2 du décret du 22 décembre 1959, seront fabriquées selon les caractéristiques suivantes

Dénomination : 1 centime.

Diamètre (en millimètres) : 15.

Composition (titre droit) : acier inoxydable.

Poids

- poids droit : 1,65 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Tranche lisse.

Dénomination : 2 centimes.

Diamètre (en millimètres) : 17.

Composition (titre droit) : acier inoxydable.

Poids

- poids droit : 2,3 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Tranche lisse.

Dénomination : 5 centimes.

Diamètre (en millimètres) : 17.

Composition

- titre droit (en millièmes) : cuivre 920, aluminium 60, nickel 20.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 10.

Poids

- poids droit : 2 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Tranche lisse.

Dénomination : 10 centimes.

Diamètre (en millimètres) : 20.

Composition

- titre droit (en millièmes) : cuivre 920, aluminium 60, nickel 20.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 10.

Poids

- poids droit : 3 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Tranche lisse.

Dénomination : 20 centimes.

Diamètre (en millimètres) : 23,5.

Composition

- titre droit (en millièmes) : cuivre 920, aluminium 60, nickel 20.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 10.

Poids

- poids droit : 4 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Tranche lisse.

Dénomination : 50 centimes.

Diamètre (en millimètres) : 25.

Composition

- titre droit (en millièmes) : cuivre 920, aluminium 60, nickel 20.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 10.

Poids

- poids droit : 7 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Tranche cannelée.

Dénomination : 1 franc.

Diamètre (en millimètres) : 24.

Composition

- titre droit (en millièmes) : nickel pur.

- tolérance (en millièmes) : minimum de pureté 980.

Poids

- poids droit : 6 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 30.

Tranche cannelée.

Dénomination : 2 francs.

Diamètre (en millimètres) : 26.

Composition

- titre droit (en millièmes) : argent 835, cuivre 165.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 3.

Poids

- poids droit : 8,5 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 5.

Tranche cannelée.

Dénomination : 5 francs.

Diamètre (en millimètres) : 29.

Composition

- titre droit (en millièmes) : argent 835, cuivre 165.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 3.

Poids

- poids droit : 12 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 5.

Tranche : inscription en relief de la devise : "Liberté, Egalité, Fraternité".

Le type des pièces de 1 centime, 2 centimes et 5 centimes en acier inoxydable sera conforme au modèle exécuté par l'atelier de gravure de l'administration des monnaies et médailles.

Le type des pièces de 10 centimes, 20 centimes et 50 centimes en cupro-aluminium sera fixé ultérieurement par arrêté du ministre des finances.

Le type des pièces de 1 franc en nickel, de 2 francs et de 5 francs en argent sera conforme au modèle exécuté par M. O. Roty, graveur, et déposé en 1897 à l'administration des monnaies et médailles.