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Arrêté du 30 décembre 1975 fixant la liste des diplômes prévus à l'article 6 du décret n° 75-1344 du 30 décembre 1975 relatif aux directeurs et directeurs adjoints de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Texte législatif (3 Articles)
La liste des diplômes reconnus comme équivalents aux certificats d'études spéciales énumérés à l'article 2 du décret susvisé du 30 décembre 1975 pour l'exercice des fonctions de directeur et directeur adjoint de laboratoire est établie ainsi qu'il suit
1° Pour le certificat d'études spéciales d'immunologie générale
Le certificat d'immunologie générale et de sérologie de l'institut Pasteur de Paris ;
Le certificat ou diplôme d'immunologie générale et le certificat d'immunologie des infections bactériennes et virales délivrés par l'institut Pasteur de Paris ;
Le certificat d'études spéciales d'immunologie générale et appliquée.
Le certificat d'études spéciales de sérologie appliquée au diagnostic des maladies vénériennes.
2° Pour le certificat d'études spéciales de bactériologie et virologie cliniques
Le certificat d'études spéciales de bactériologie ;
Le certificat d'études spéciales de bactériologie médicale et technique ;
Le certificat d'études spéciales de bactériologie pharmaceutique et technique ;
Le certificat ou diplôme de bactériologie de l'institut Pasteur de Paris ;
Le certificat ou diplôme de microbiologie systématique de l'institut Pasteur de Paris.
3° Pour le certificat d'études spéciales de biochimie clinique
Le certificat d'études spéciales de biochimie médicale et technique ;
Le certificat d'études spéciales de biochimie pharmaceutique et technique.
4° Pour le certificat d'études spéciales de diagnostic biologique parasitaire
Le certificat d'études spéciales de parasitologie médicale ;
Le certificat d'études spéciales de parasitologie médicale et technique ;
Le certificat d'études spéciales de parasitologie pharmaceutique et technique.
Les diplômes délivrés par les universités antérieurement aux certificats d'études spéciales mentionnés à l'article 1er du présent arrêté peuvent, par arrêté du ministre de la santé, être déclarés équivalents pour l'exercice des fonctions de directeur ou directeur adjoint d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
Le directeur général de la santé et le directeur des enseignements supérieurs et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.