Arrêté du 16 mars 1982 relatif aux noms français officiels et dénominations de vente admises des poissons marins

Les poissons marins tels que définis à l'article 1er du décret du 30 décembre 1960 susvisé, dont la liste figure à l'annexe I du présent arrêté doivent être commercialisés, lorsqu'ils sont en conserve, semi-conserve ou à l'état surgelé sous les appellations mentionnées dans ladite annexe, suivant les règles fixées aux articles 2, 3 et 4.

Lorsque les poissons marins surgelés sont vendus entiers, vidés, étêtés, en filets, la dénomination de vente est, sauf dérogation prévue dans la colonne "Autres dénominations de vente admises" de l'annexe I, le nom français spécifique.

Lorsque les poissons marins sont vendus à l'état surgelé sous un autre mode de présentation que ceux cités à l'article 2 ou lorsqu'ils sont en conserve ou en semi-conserve, la dénomination de vente peut être le nom français générique, à l'exclusion des espèces citées à l'annexe II, qui devront être dénommées conformément à ladite annexe.

Le vocable commercial "colin" et le terme "pilchard" ne peuvent être utilisés que suivant les règles fixées à l'annexe III.

Le présent arrêté est applicable à compter de sa date de publication. Les emballages et étiquetages qui ne répondent pas aux dispositions du présent arrêté peuvent être écoulés pendant un délai d'un an après cette date.

Groupe 34 : Chinchards, mulets, balaous.

Bélonides (Belonidae).

- Orphies (Belone) : O. commune (B. belone) ou Orphie.

- Aiguillettes (Strongylura) : A. d'Amérique (S. marina) ou Orphie.

- Scomberesocidés (Scomberesocidae).

- Balaous (Scomberesox) : B. de l'Atlantique (S. Saurus) ou Balaou.

- Balaous (Cololabis) : B. du Japon (C. saira) ou Balaou.

Hémiramphides (Hemiramphidae).

- Demi-becs (Hemiramphidae) : D. du Brésil (H. brasiliensis), D. du Japon (H. sajori) ou Balaou.

Carangides (Carangidae).

- Carangues (Caranx) : C. coubali (C. crysos), C. Vorace (C. sexfasciatus), C. crevalle (C. hippos) ou Carangues.

- Comètes (Decapterus) : C. ronde (D. maruadsi), C. de Russel (D. russelli), ou Comètes.

- Liches (Lichia) : L. de l'Atlantique (L. amia) ou Liche. - Pompaneaux (Trachynotus) : P. sole (T. carolinus) ou Pompaneau. - Chinchards (Trachurus) : C. du cap (T. capensis), C. frappeur (T. lathami), C. à queue jaune (T. méditerraneus) C. commun (T. trachurus), C. cunéné (T. trecae), ou Chinchards.

Coryphaénides (Coryphaenides).

- Coryohènes (Coryphaena) : C. commune (C. hyppurus) ou Coryphène, Dorade.

Bramides (Bramidae).

- Castagnoles (Brama) : Grande Castagnole (B. brama) ou Hirondelle.

Stromatéides (Stromateidae) ou Stromatées.

+ Centrolophides (+ Centrolophidae).

- Sériolelles (Sériolella) : S. hyperoglyphe (S. velaini) ou Gros-yeux.

- Stromatées (Peprilus) : S. à fossettes (P. triacanthus).

Sphyraénides (Sphyraenides).

- Bécunes (Sphyraena) : B. argentée (S. argentea) ou Bécune, Barracuda (S. sphyraena).

Mugilides (Mugilidae).

- Mulets (Mugil) : M. cabot (M. cephalus), M. parassi (M. incilis), M. lebranche (M. brasiliensis), ou Mulets.

- Mulets (Chelon) : M. lippu (C. labrosus) ou Mulet.

- Mulets (Liza) : M. doré (L. aurata), M. porc (L. ramada), M. sauteur (L. saliens), ou Mulets.

- Mulets (Joturus) : M. bobo (J. pichardi) ou Mulet.

Athérinides (Atherinidae).

- Athérines (Athérina) : Joël (A. boyeri), Sauclet (A. hepsetus) ou Prêtres, Prêtre (A. presbyter).

- Capucettes (Ménidia) : C. de l'Atlantique (M. menidia), C. du Pacifique (M. maculata), ou Prêtres.

Groupe 35 : Harengs, sardines, anchois.

Elopides (Elopidae).

- Guinées (Elops) : G. Machète (E. saurus) ou Tarpon.

- Tarpons (Tarpon) : T. argenté (T. atlanticus).

Clupéides (Clupeidae).

- Menhadens (Brevoortia) : M. d'Argentine (B. aurea), M. du Pacifique (B. maculata), M. écailleux (B. patronus), M. du Brésil (B. pectinata), M. Tyran (B. tyrannus), ou Menhadens.

- Harengs (Clupea) : H. commun (C. harengus), H. du Pacifique (C. pallasii).

- Ethmaloses (Ethmalosa) : E. d'Afrique (E. fimbriata).

- Harengules (Harengula).

- Chardins (Opisthonema) : C. du Pacifique (O. libertate) ou Chardin, C. fil (O. oglinum).

- Sardines (Sardina) : S. commune (S. pilchardus) ou Sardine, Célan, (quand supérieure à 50 g).

- Sardinelles (Sardinella) : Allache (S. aurita), Grande allache (S. maderensis), ou Sardinelles.

- Sardinops (Sardinops) : S. d'Afrique du Sud (S. ocellata), S. de Californie (S. caerulea), S. du Japon (S. melanosticta), S. du Chili (S. sagax), ou Sardinops.

- Sprats (Sprattus) : Sprat (S. sprattus).

- Shadines (Etrumeus) : S. ronde (E. teres).

Engraulides (Engraulidae).

- Anchois (Engraulis) (voir annexe II) A. d'Argentine (E. anchoita), A. du Cap (E. capensis), A. commun (E. encrasicolus) ou Anchois, A. du Pérou (E. ringens).

A - Salmonides - Cas des saumons.

- Salmo salar : Saumon Atlantique (éventuellement complété par le lieu de pêche).

- Oncorhynchus kisutch : Saumon argenté du Pacifique (éventuellement Coho).

- Oncorhynchus tschawytscha : Saumon royal du Pacifique (éventuellement King).

- Oncorhynchus gorbuscha : Saumon rose du Pacifique (éventuellement Pink).

- Oncorhynchus keta : Saumon kéta du Pacifique (éventuellement Chum).

- Oncorhynchus nerka : Saumon rouge du Pacifique (éventuellement Sockeye).

- Oncorhynchus masou Saumon Japonais du Pacifique (éventuellement Masou).

B - Engraulides - Cas des saumons.

- Engraulis anchoita : Anchois d'Argentine ou "anchois" à l'état salé.

- Engraulis capensis : Anchois du Cap.

- Engraulis encrasicolus : Anchois.

- Engraulis ringens : Anchois du Pérou.

C - Scombrides - Cas des maquereaux.

- Scomber japonicus : Maquereau espagnol.

- Scomber scrombrus : Maquereau.

D - Gadides - Cas des merlus.

- Merluccius merluccius : Merlu.

- Autres espèces du genre Merluccius : Merlu blanc.

A - Utilisation du vocable "Colin".

1. Le vocable "Colin" constitue une appellation commerciale utilisable pour la désignation de certains poissons marins ronds à chair blanche dont la liste figure dans la présente annexe et présentés sous l'une des formes mentionnées aux articles 2 et 3 du présent arrêté.

2. A l'exception des cas explicités ci-après, le terme "colin" doit être complété par un qualificatif spécifique permettant d'identifier l'espèce concernée, tel qu'il figure dans la colonne "autre dénomination de vente admise" du tableau figurant dans cette annexe.

En outre, le nom français officiel de l'espèce considérée doit être mentionné dans la liste des ingrédients.

3. L'emploi de la dénomination de vente "colin au naturel" est autorisé pour les conserves de lieu noir (Pollachius virens) au naturel, sous réserve que la mention "lieu" figure dans la composition.

4. L'emploi de la dénomination de vente "colin (lieu)" est autorisé pour les filets surgelés de lieu noir (Pollachius virens), ainsi que pour les préparations faites à partir de ces mêmes filets. La mention "lieu" doit figurer immédiatement après le terme "colin" et en caractère de mêmes dimensions.

5. Les espèces qui peuvent bénéficier des dispositions définies aux paragraphes 1 et 2 ci-dessus sont les suivantes

Nom scientifique, nom francais officiel, autre dénomination de vente admise.

- Theragra chalcogramma : Lieu de l'Alaska, Colin d'Alaska.

- Dissostichus eleginoides : Légine antarctique, Colin antarctique.

- Notothenia rossii : Notothenia marbré, Colin des Kerguelen.

- Notothenia squamifrons : Notothenia gris, Colin austral.

B - Utilisation du vocable "Pilchard".

1. L'emploi du terme "Pilchard" est exclusivement réservé à des poissons appartenant à la famille des clupéidés pesant au moins 50 g à l'état frais (moins de vingt individus par kg et préparés à l'aide d'une sauce à base de tomate et d'huile.

2. La dénomination des produits répondant à ce mode de préparation doit comporter à la suite du terme Pilchard l'indication de l'espèce mise en oeuvre.