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Arrêté du 3 septembre 1959 relatif à l'autorisation de l'emploi de certains antioxygènes dans les matières grasses alimentaires, les huiles essentielles
Texte législatif (4 Articles)
L'addition des substances antioxygènes ci-après : gallate de propyle, gallate d'octyle, gallate de dodécyle, dibutyl-tertiaire-paracrésol ou leurs mélanges est autorisée dans les corps gras destinés uniquement aux industries de l'alimentation et vendus par quantités unitaires d'au moins 5 kg. Cette addition ne doit pas excéder la proportion pondérale de 0,01 p. 100.
L'étiquette du corps gras doit porter mention du nom et de la quantité de l'antioxygène ajouté.
L'addition des substances antioxygènes précitées est autorisée dans les huiles essentielles, sous réserve de ne pas dépasser la teneur pondérale de 0,1 p. 100.
L'addition des substances antioxygènes précitées est autorisée dans les enduits, vernis ou matières de revêtement destinés à être placés au contact de denrées alimentaires, sous réserve de ne pas dépasser la teneur pondérale de 0,125 p. 100.
Les substances antioxygènes visées au présent arrêté doivent être chimiquement pures.