LEGITEXT000006059909
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Arrêté du 20 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 1991-12-20
Art. 1 Arrêté du 20 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine
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a modifié les dispositions suivantes
Arrete 1991-12-20
Art. 2 Arrêté du 20 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine
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Le directeur des enseignements supérieurs et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.