LEGITEXT000006059461
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Arrêté du 21 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 16 février 1989 instituant le Grand Prix de l'architecture, le Grand Prix de l'urbanisme et de l'art urbain, le Trophée de la promotion de l'architecture, le Trophée de la critique architecturale et le Trophée du paysage, modifié par l'arrêté du 13 avril 1989 instituant un Grand Prix de la promotion de l'architecture et un Grand Prix de la critique architecturale en remplacement des trophées correspondants
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 1990-09-21
Art. 1 Arrêté du 21 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 16 février 1989 instituant le Grand Prix de l'architecture, le Grand Prix de l'urbanisme et de l'art urbain, le Trophée de la promotion de l'architecture, le Trophée de la critique architecturale et le Trophée du paysage, modifié par l'arrêté du 13 avril 1989 instituant un Grand Prix de la promotion de l'architecture et un Grand Prix de la critique architecturale en remplacement des trophées correspondants
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a modifié les dispositions suivantes
Arrete 1990-09-21
Art. 2 Arrêté du 21 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 16 février 1989 instituant le Grand Prix de l'architecture, le Grand Prix de l'urbanisme et de l'art urbain, le Trophée de la promotion de l'architecture, le Trophée de la critique architecturale et le Trophée du paysage, modifié par l'arrêté du 13 avril 1989 instituant un Grand Prix de la promotion de l'architecture et un Grand Prix de la critique architecturale en remplacement des trophées correspondants
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Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme et le directeur de la protection de la nature sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.