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Arrêté du 2 mars 1990 relatif au tarif de cession des produits sanguins (sérums-tests humains et globules rouges-tests humains)
Texte législatif (5 Articles)
Le tarif de cession des sérums-tests humains est le suivant par millilitre
Anti-A, anti-B, anti-A+B : 6,50 F
Anti-D (anti-Rh standard), anti-D+C : 17,25 F
(Ces tarifs sont réduits de 20 p. 100 lorsque la quantité de sérum contenue dans l'ampoule est égale ou supérieure à 250 ml)
Anti-D+C+E, anti-D+E : 22,40 F
Anti-C : 64,40 F
Anti-C, anti-E : 41,20 F
Anti-Lewis : 63,50 F
Anti-Kell : 60,55 F
Les autres sérums rares sont cédés par les centres de transfusion sanguine à leur prix de revient.
Les tarifs des sérums-tests livrés à l'état desséché sont majorés de 20 p. 100.
Le tarif de cession de globules rouges-tests humains présentés en tant que sang total ou sous forme d'une suspension globulaire d'une concentration de 40 p. 100 est le suivant par millilitre
Globules rouges-tests A B O et Rh standard : 3,00 F
Globules rouges-tests de dépistage : 7,00 F
Pannel de globules rouges-tests : 4,50 F
Pannel de globules rouges-tests de référence : 14,85 F
Le prix de cession des sérums-tests humains et des globules rouges-tests humains s'entend T.V.A. comprise et est considéré comme un prix plafond.
L'arrêté du 29 décembre 1988 relatif au tarif de cession des produits sanguins (sérums-tests et globules rouges-tests humains) est abrogé.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.