LEGITEXT000006059271
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Arrêté du 27 octobre 1989 modifiant l'arrêté du 6 septembre 1976 relatif aux écoles de cadres de kinésithérapie
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 1989-10-27
Art. 1 Arrêté du 27 octobre 1989 modifiant l'arrêté du 6 septembre 1976 relatif aux écoles de cadres de kinésithérapie
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a modifié les dispositions suivantes
Arrete 1989-10-27
Art. 2 Arrêté du 27 octobre 1989 modifiant l'arrêté du 6 septembre 1976 relatif aux écoles de cadres de kinésithérapie
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Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.