Arrêté du 28 septembre 1989 relatif à l'organisation des départements scientifiques et techniques de la direction générale de la recherche et de la technologie
Texte législatif (2 Articles)
Les départements scientifiques et techniques de la direction générale de la recherche et de la technologie prévus à l'article 1er du décret du 10 mars 1989 susvisé sont les suivants
Département Energies et ressources minérales ;
Département Terre, océan, espace et environnement ;
Département Biologie, médecine et santé ;
Département Recherche pour le développement ;
Département Sciences de l'homme et de la société ;
Département Production animale et végétale, alimentation ;
Département Mathématiques, technologies de l'information ;
Département Matière et matériaux ;
Département Homme, travail et technologies ;
Département Systèmes de production et génie des procédés.
Chaque département est placé sous l'autorité d'un chef de département.
Le directeur général de la recherche et de la technologie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.