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LEGITEXT000006059201 FR

Arrêté du 28 septembre 1989 relatif à l'organisation des départements scientifiques et techniques de la direction générale de la recherche et de la technologie

2 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (2 Articles)

Arrete 1989-09-28

Les départements scientifiques et techniques de la direction générale de la recherche et de la technologie prévus à l'article 1er du décret du 10 mars 1989 susvisé sont les suivants

Département Energies et ressources minérales ;

Département Terre, océan, espace et environnement ;

Département Biologie, médecine et santé ;

Département Recherche pour le développement ;

Département Sciences de l'homme et de la société ;

Département Production animale et végétale, alimentation ;

Département Mathématiques, technologies de l'information ;

Département Matière et matériaux ;

Département Homme, travail et technologies ;

Département Systèmes de production et génie des procédés.

Chaque département est placé sous l'autorité d'un chef de département.

Arrete 1989-09-28

Le directeur général de la recherche et de la technologie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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