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LEGITEXT000006058405 FR

Arrêté du 6 juin 1988 portant homologation du circuit de Chavy à La Châtre

2 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (2 Articles)

Arrete 1988-06-06
Art. 1 Arrêté du 6 juin 1988 portant homologation du circuit de Chavy à La Châtre Ouvrir la source officielle

Le circuit de Chavy à La Châtre est homologué pour une durée de quatre ans à compter de ce jour.

Arrete 1988-06-06
Art. 2 Arrêté du 6 juin 1988 portant homologation du circuit de Chavy à La Châtre Ouvrir la source officielle

Le préfet de l'Indre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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