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Arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités ainsi que le nombre de membres de chaque sous-section
Texte législatif (3 Articles)
La liste des sections et sous-sections et le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau ci-après
GROUPE XIII SECTION 56 SOUS-SECTION 01 TITRE : Développement croissance et prévention : Pédodontie PROFESSEURS d'odontologie : Nommés : 2 Professeurs (autres disciplines) (1) : 2 PROFESSEURS : 1er grade Elus : 1 2e grade Elus : 1 CHEFS de travaux : Elus : 1 Nommés : 1 SOUS-SECTION 02 TITRE : Orthopédie dento-faciale PROFESSEURS d'odontologie : Nommés : 2 Professeurs (autres disciplines) (1) : 2 PROFESSEURS : 1er grade Elus : 1 2e grade Elus : 1 CHEFS de travaux : Elus : 1 Nommés : 1 SOUS-SECTION 03 TITRE : Prévention épidémiologie économie de la santé odontologie légale PROFESSEURS d'odontologie : Nommés : 2 Professeurs (autres disciplines) (1) : 2 PROFESSEURS : 1er grade Elus : 1 2e grade Elus : 1 CHEFS de travaux : Elus : 1 Nommés : 1 SECTION 57 SOUS-SECTION 01 TITRE : Sciences biologiques médecine et chirurgie buccales
Parodontologie PROFESSEURS d'odontologie : Nommés : 2 Professeurs (autres disciplines) (1) : 2 PROFESSEURS : 1er grade Elus : 1 2e grade Elus : 1 CHEFS de travaux : Elus : 1 Nommés : 1 SOUS-SECTION 02 TITRE : Chirurgie buccale pathologie et thérapeutique anesthésiologie et réanimation PROFESSEURS d'odontologie : Elus : 3 Nommés : 1 PROFESSEURS : 1er grade Elus : 1 2e grade Elus : 1 CHEFS de travaux : Elus : 1 Nommés : 1
SOUS-SECTION 03 TITRE : Sciences biologiques (biochimie immunologie histologie embryologie génétique anatomie pathologique bactériologie pharmacologie) PROFESSEURS d'odontologie : Elus : 3 Nommés : 1 PROFESSEURS : 1er grade Elus : 1 2e grade Elus : 1 CHEFS de travaux : Elus : 1 Nommés : 1 SECTION 58 SOUS-SECTION 01 TITRE : Sciences physiques et physiologiques endodontiques et prothétiques : Odontologie conservatrice endodontie PROFESSEURS d'odontologie : Elus : 3 Nommés : 1 PROFESSEURS : 1er grade Elus : 1 2e grade Elus : 1 CHEFS de travaux : Elus : 1 Nommés : 1 SOUS-SECTION 02 TITRE : Prothèses (prothèse conjointe prothèse adjointe partielle prothèse complète prothèse maxillo-faciale) PROFESSEURS d'odontologie : Elus : 3 Nommés : 1 PROFESSEURS : 1er grade Elus : 1 2e grade Elus : 1 CHEFS de travaux : Elus : 1 Nommés : 1 SOUS-SECTION 03 TITRE : Sciences anatomiques et physiologiques occlusodontiques biomatériaux biophysique radiologie PROFESSEURS d'odontologie : Nommés : 2 Professeurs (autres disciplines) (1) : 2 PROFESSEURS : 1er grade Elus : 1 2e grade Elus : 1 CHEFS de travaux : Elus : 1 Nommés : 1
(1) Elus en leur sein par des sections médicales scientifiques ou pharmaceutiques.
En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants à l'issue d'une période de trois ans après la constitution initiale des sous-sections odontologiques du Conseil national des universités est fixé, sous réserve des dispositions des deux derniers alinéas de l'article 15 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, conformémment au tableau ci-après
Composition de la sous-section
PROFESSEURS D'ODONTOLOGIE Elus : 3 : 0,
Nommés : 1 : 2,
PROFESSEURS (autres disciplines) : 0 : 2,
PROFESSEURS 1er grade Elus : 1 : 1,
PROFESSEURS 2e grade Elus : 1 : 1,
CHEFS DE TRAVAUX Elus : 1 : 1,
Nommés : 1 : 1.
Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans
PROFESSEURS D'ODONTOLOGIE Elus : 1 : 0,
Nommés : 1 : 1,
PROFESSEURS (autres disciplines) : 0 : 1,
PROFESSEURS 1er grade Elus : 0 : 0,
PROFESSEURS 2e grade Elus : 1 : 1,
CHEFS DE TRAVAUX Elus : 0 : 0
Nommés : 1 : 1.
Le directeur des personnels d'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale et le directeur des hôpitaux au ministère des affaires sociales et de l'emploi sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.