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LEGITEXT000005765528 FR

Arrêté du 25 février 2004 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute

10 Articles / Dispositions · France
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Table des dispositions (10)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10

Texte législatif (10 Articles)

Arrete 2004-02-25
Art. 9 Arrêté du 25 février 2004 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute Ouvrir la source officielle

Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux étudiants qui entreront en première année du deuxième cycle à la rentrée de septembre 2004.

Arrete 2004-02-25
Art. 10 Arrêté du 25 février 2004 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute Ouvrir la source officielle

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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