LEGITEXT000005625791
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Arrêté du 15 mai 1998 modifiant l'arrêté du 3 janvier 1989 relatif au choix de la circonscription et de la discipline et à l'affectation des internes du troisième cycle de médecine spécialisée
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 1998-05-15
Art. 1 Arrêté du 15 mai 1998 modifiant l'arrêté du 3 janvier 1989 relatif au choix de la circonscription et de la discipline et à l'affectation des internes du troisième cycle de médecine spécialisée
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a modifié les dispositions suivantes
Arrete 1998-05-15
Art. 2 Arrêté du 15 mai 1998 modifiant l'arrêté du 3 janvier 1989 relatif au choix de la circonscription et de la discipline et à l'affectation des internes du troisième cycle de médecine spécialisée
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a modifié les dispositions suivantes
Arrete 1998-05-15
Art. 3 Arrêté du 15 mai 1998 modifiant l'arrêté du 3 janvier 1989 relatif au choix de la circonscription et de la discipline et à l'affectation des internes du troisième cycle de médecine spécialisée
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Le directeur des hôpitaux et la directrice de l'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.