LEGITEXT000005624065
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Arrêté du 25 juin 1997 modifiant l'arrêté du 14 mars 1986 portant organisation du musée d'Orsay
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Arrete 1997-06-25
Art. 1 Arrêté du 25 juin 1997 modifiant l'arrêté du 14 mars 1986 portant organisation du musée d'Orsay
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a modifié les dispositions suivantes
Arrete 1997-06-25
Art. 2 Arrêté du 25 juin 1997 modifiant l'arrêté du 14 mars 1986 portant organisation du musée d'Orsay
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Arrete 1997-06-25
Art. 3 Arrêté du 25 juin 1997 modifiant l'arrêté du 14 mars 1986 portant organisation du musée d'Orsay
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Arrete 1997-06-25
Art. 4 Arrêté du 25 juin 1997 modifiant l'arrêté du 14 mars 1986 portant organisation du musée d'Orsay
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Le directeur du musée d'Orsay est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.