LEGITEXT000005621498
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Arrêté du 23 juillet 1996 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 modifié relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 1996-07-23
Art. 1 Arrêté du 23 juillet 1996 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 modifié relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
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a modifié les dispositions suivantes
Arrete 1996-07-23
Art. 2 Arrêté du 23 juillet 1996 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 modifié relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
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Art. 2.
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.