Décret n°96-455 du 28 mai 1996 pris pour l'application de l'article L. 322-4-8-1 du code du travail

Les grands ensembles et quartiers d'habitat dégradé mentionnés au I de l'article L. 322-4-8-1 du code du travail sont ceux figurant dans la liste annexée au présent décret.

Le ministre du travail et des affaires sociales, le ministre de l'économie et des finances, le ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, le ministre délégué à l'outre-mer, le ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, et le ministre délégué à la ville et à l'intégration sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Les documents cartographiques au 1/25 000 relatifs aux délimitations des quartiers figurant dans cette liste peuvent être consultés à la délégation interministérielle à la ville, 194, avenue du Président-Wilson, 93217 La Plaine-Saint-Denis, et dans les préfectures et directions du travail et de l'emploi concernées

DEPARTEMENT : Ain (01).

COMMUNES ET QUARTIERS

Bourg-en-Bresse.

Le Pont des Chèvres, Reyssouze.

Oyonnax.

La Plaine, La Forge.

DEPARTEMENT : Aisne (02).

COMMUNES ET QUARTIERS

Laon

Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil.

Saint-Quentin.

Europe ; Faubourg d'Isle ; Le Vermandois : Vermand, Fayet, Artois, Champagne ; Neuville.

Soissons.

Presles Chevreux.

DEPARTEMENT : Allier (03).

COMMUNES ET QUARTIERS

Cusset.

Presle, Les Darcins.

Montluçon.

Bien Assis ; Dunlop ; Fontbouillant.

Moulins.

Les Chartreux ; Moulins Sud : Champins, Champmillan, Nomazy.

Vichy.

Les Ailes, Port Charmeil.

Yzeure.

Le Plessis.

DEPARTEMENT : Alpes-de-Haute-Provence (04).

COMMUNES ET QUARTIERS

Digne-les-Bains.

Le Pigeonnier, Barbejas.

DEPARTEMENT : Alpes-Maritimes (06).

COMMUNES ET QUARTIERS

Nice.

L'Ariane ; Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros ; Trachel.

Vallauris.

La Zaïne.

DEPARTEMENT : Ardèche (07).

COMMUNES ET QUARTIERS

Annonay.

Le Zodiaque.

Aubenas.

Les Oliviers.

DEPARTEMENT : Ardennes (08).

COMMUNES ET QUARTIERS

Charleville-Mézières.

Houillière ; Manchester ; Ronde Couture.

Fumay.

Le Charnois.

Rethel.

Les Régions.

Revin.

Orzy.

Sedan.

Le Lac ; Torcy Cité.

DEPARTEMENT : Aube (10).

COMMUNES ET QUARTIERS

Bar-sur-Aube.

Varennes-I, Varennes-II.

La Chapelle-Saint-Luc.

Chantereigne Montvilliers+.

Les Noës-près-Troyes.

Chantereigne Montvilliers+.

Pont-Sainte-Marie.

Les 20 Arpents.

Romilly-sur-Seine.

Nouveau Romilly.

Saint-André-les-Vergers.

Maugout.

Troyes.

Chantereigne Montvilliers+ ; Les Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde, Trévoix, Les Sénardes.

DEPARTEMENT : Aude (11).

COMMUNES ET QUARTIERS

Carcassonne.

La Conte ; Le Viguier : Saint-Jacques.

Narbonne.

Saint-Jean, Saint-Pierre.

DEPARTEMENT : Aveyron (12).

COMMUNES ET QUARTIERS

Villefranche-de-Rouergue.

Le Tricot.

DEPARTEMENT : Bouches-du-Rhône (13).

COMMUNES ET QUARTIERS

Aix-en-Provence.

Beisson ; Corsy ; Jas de Bouffan.

Arles.

Barriol ; Griffeuille ; Trébon.

La Ciotat.

Abeille, La Maurelle ; Fardeloup.

Marseille 1er, 2e, 3e et 6e.

Centre Nord.

Marseille 3e et 15e.

Saint-Mauront, Bellevue, Cabucelle.

Marseille 9e.

Les Hauts de Mazargues.

Marseille 10e et 11e.

Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint-Marcel.

Marseille 11e et 12e.

Air Bel.

Marseille 12e et 13e.

La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire.

Marseille 13e.

Malpassé, Saint-Jérôme.

Marseille 14e et 15e.

Saint-Barthélemy, Le Canet, Delorme Paternelle.

Marseille 15e.

Saint-Antoine-Est : La Savine, Notre-Dame Limite.

Marseille 15e et 16e.

Nord-Littoral : Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellanne ; Quinzième Sud : La Viste, Consolat, Aygalades.

Miramas.

Quartier Nord.

Port-de-Bouc.

Amarantes ; La Lèque, Aigues Douces ; Les Comtes.

Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Vauban.

Salon-de-Provence.

La Monaque ; Les Canourgues.

Tarascon.

Centre, Les Ferrages.

DEPARTEMENT : Calvados (14).

COMMUNES ET QUARTIERS

Caen.

La Grâce de Dieu ; La Guérinière ; La Pierre Heuzé.

Hérouville-Saint-Clair.

Hérouville-Est : Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc.

DEPARTEMENT : Charente (16).

COMMUNES ET QUARTIERS

Angoulême.

Basseau, Grande-Garenne ; Bel Air, Grand Font ; Ma Campagne.

Cognac.

Crouin.

Soyaux.

Champs de manoeuvre.

DEPARTEMENT : Charente-Maritime (17).

COMMUNES ET QUARTIERS

Aytré,

Résidence Pierre Loti (résidence Karine).

La Rochelle.

Mireuil, Laleu, La Pallice, La Rossignolette ; Villeneuve les Salines.

Rochefort.

Petit Marseille.

Saintes.

Bellevue.

DEPARTEMENT : Cher (18).

COMMUNES ET QUARTIERS

Bourges.

Aéroport ; Bourges-Nord : Chancellerie, Gibjoncs, Turly, Barbottes.

Vierzon.

Clos du Roy ; Henri Sellier.

DEPARTEMENT : Corse-du-Sud (2A).

COMMUNES ET QUARTIERS

Ajaccio.

Cannes, Binda ; Jardins Empereur ; Pietralba ; Saint-Jean.

DEPARTEMENT : Haute-Corse (2B).

COMMUNES ET QUARTIERS

Bastia.

Quartiers Sud.

DEPARTEMENT : Côte-d'Or (21).

COMMUNES ET QUARTIERS

Chenôve.

Le Mail.

Dijon.

Les Grésilles.

Longvic.

Bief du Moulin.

Quetigny.

Centre Ville.

Talant.

Le Belvédère.

DEPARTEMENT : Côte-d'Armor (22).

COMMUNES ET QUARTIERS

Saint-Brieuc.

Croix Saint-Lambert, Ville Oger ; Le Plateau, Balzac, Ginglin ; Point du Jour, Waron, Saint-Jouan, Tour d'Auvergne.

DEPARTEMENT : Dordogne (24).

COMMUNES ET QUARTIERS

Boulazac.

Le Vignaud.

DEPARTEMENT : Doubs (25).

COMMUNES ET QUARTIERS

Audincourt.

Champs Montants ; Courbet, Pergaud.

Bavans.

Champerriet.

Besançon.

Cité Brûlard ; Clairs Soleils ; Palente, Orchamps ; Planoise.

Béthoncourt.

Champvallon.

Etupes.

La Montagne.

Grand-Charmont.

Les Fougères.

Montbéliard.

La Chiffogne ; Petite Hollande.

Valentigney.

Les Buis.

DEPARTEMENT : Drôme (26).

COMMUNES ET QUARTIERS

Donzère.

L'Enclos.

Montélimar.

Quartiers Ouest : Pracomptal, Grange Neuve, Bagatelle, Le Plan.

Pierrelatte.

Le Roc.

Romans-sur-Isère.

La Monnaie.

Valence.

Le Polygone ; Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan.

DEPARTEMENT : Eure (27).

COMMUNES ET QUARTIERS

Evreux.

Clos au Duc ; La Madeleine ; Netreville.

Louviers.

Z.A.C. de la Justice.

Vernon.

Valmeux, Blanchères, Boutardes.

DEPARTEMENT : Eure-et-Loir (28).

COMMUNES ET QUARTIERS

Chartres.

Beaulieu, Hauts de Chartres, Saint-Chéron.

Châteaudun.

Beauvoir.

Dreux.

Bergeronettes, Prod'hommes, Aubépines ; Les Bates ; Plateau Est

Chamards, Croix Tiénac, Lièvre d'Or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses. Lucé.

Bruxelles ; Paradis, Vieux Puits, Maunoury.

Mainvilliers.

Tallemont.

Vernouillet.

Cité de la Tabellionne ; Vauvettes.

DEPARTEMENT : Finistère (29).

COMMUNES ET QUARTIERS

Brest.

Kérédern ; Kérourien ; Pontanezen.

Quimper.

Kermoysan.

DEPARTEMENT : Gard (30).

COMMUNES ET QUARTIERS

Alès.

Les Cévennes ; Pré Saint-Jean.

Bagnols-sur-Cèze.

Les Escanaux, Coronelle.

Beaucaire.

Centre ; La Moulinelle.

La Grand-Combe.

Trescol.

Nîmes.

Chemin Bas-d'Avignon ; Mas de Mingue ; Z.U.P. Pissevin, Valdegour.

Saint-Gilles.

Sabatot.

DEPARTEMENT : Haute-Garonne (31).

COMMUNES ET QUARTIERS

Cugnaux.

Le Vivier, Le Maçon.

Toulouse.

Empalot ; Faourette, Bordelongue, Bagatelle ; La Reynerie, Bellefontaine ; Les Izards.

DEPARTEMENT : Gironde (33).

COMMUNES ET QUARTIERS

Bègles.

Paty-Monmousseau ; Thorez Goëlands ; Yves-Farges+.

Bordeaux.

Bacalan, Claveau ; Bastide : Cité Benauge+ ; Belcier+ ; Les Aubiers ; Saint Michel ; Bastide : Quais Queyries, Brazza (Hauts de Garonne)+. Cenon.

Hauts de Garonne+.

Floirac.

Cité Libération+ ; Hauts de Garonne+.

Lormont.

Hauts de Garonne+.

Mérignac.

Beau Désert.

Pessac.

Alouette, Haut Livrac ; Saige, Châtaigneraie, Cité Ladonne.

Talence.

Thouars.

Villenave-d'Ornon.

Sarcignan.

DEPARTEMENT : Hérault (34).

COMMUNES ET QUARTIERS

Béziers.

Le Faubourg, Centre ; Les Arènes, La Devèze ; Pintat, Les Oiseaux.

Frontignan.

La Peyrade ; Quartier Nord.

Lodève.

Les Gobelins, Cité Montfort, Saint Martin.

Lunel.

Cité de La Roquette, L'Abrivado, La Brèche.

Montpellier.

Gély, Figuerolles ; La Paillade ; Les Cévennes ; Pas du Loup, Val de Croze, Paul Valéry ; Petit Bard, Pergola.

Sète.

Presqu'île de Thau.

DEPARTEMENT : Ille-et-Vilaine (35).

COMMUNES ET QUARTIERS

Fougères.

Cotterêts.

Rennes.

Cleunay ; Le Blosne ; Les Champs Manceaux, Les Cloteaux ; Maurepas ; Villejean.

Saint-Malo.

La Découverte.

DEPARTEMENT : Indre (36).

COMMUNES ET QUARTIERS

Châteauroux.

Beaulieu ; Saint Jean ; Vaugirard.

DEPARTEMENT : Indre-et-Loire (37).

COMMUNES ET QUARTIERS

Amboise.

La Verrerie.

Joué-lès-Tours.

La Rabière.

La Riche.

Niqueux Bruère.

Saint-Pierre-des-Corps.

La Rabâterie.

Tours.

Le Sanitas.

DEPARTEMENT : Isère (38).

COMMUNES ET QUARTIERS

Chavanoz.

Moulin Villette.

Echirolles.

La Villeneuve : Les Essarts, Surieux.

Fontaine.

Floralies.

Grenoble.

Village Olympique, La Villeneuve : Arlequins, Baladins ; Mistral ; Teisseire, L'Abbaye.

Pont-Evêque.

Le Plan des Aures.

Saint-Martin-d'Hères.

Renaudie.

Saint-Martin-le-Vinoux.

Pique Pierre, Buisserate.

Vienne.

Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Quartier de Malissol.

Villefontaine.

Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches.

DEPARTEMENT : Jura (39).

COMMUNES ET QUARTIERS

Dole.

Les Mesnils Pasteurs.

Lons-le-Saunier.

La Marjorie.

Saint-Claude.

Les Avignonnets.

DEPARTEMENT : Landes (40).

COMMUNES ET QUARTIERS

Mont-de-Marsan.

Le Peyrouat.

DEPARTEMENT : Loir-et-Cher (41).

COMMUNES ET QUARTIERS

Blois.

Bégon, Croix Chevalier.

Romorantin-Lanthenay.

Saint Marc.

Vendôme.

Les Rottes.

DEPARTEMENT : Loire (42).

COMMUNES ET QUARTIERS

La Ricamarie.

Le Montcel.

Le Chambon-Feugerolles.

La Romière, Le Bouchet.

Rive-de-Gier.

Grand Pont.

Roanne.

Halage, Mayollet ; Parc des Sports, Oudan.

Saint-Etienne.

Montchovet ; Montreynaud ; Tarentaise, Beaubrun, Séverine.

DEPARTEMENT : Haute-Loire (43).

COMMUNES ET QUARTIERS

Le Puy-en-Velay.

Quartier Guitard.

DEPARTEMENT : Loire-Atlantique (44).

COMMUNES ET QUARTIERS

Nantes.

Bellevue+ ; Les Dervallières ; Malakoff ; Quartier Est ; Quartiers Nord.

Rézé.

Château Mahaudières.

Saint-Herblain.

Bellevue+.

Saint-Nazaire.

Méan, Penhoët ; Quartier Nord (Petit Caporal) ; Quartiers Ouest

Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie.

Trignac.

Certé.

DEPARTEMENT : Loiret (45).

COMMUNES ET QUARTIERS

Orléans.

Argonne ; La Source.

Pithiviers.

Quartiers Nord ; Saint Aignan.

Saint-Jean-de-la-Ruelle.

Salmonerie, Prairie, Pincevent.

DEPARTEMENT : Lot-et-Garonne (47).

COMMUNES ET QUARTIERS

Agen.

Montanou ; Zone Sud-Est : Cité Rodrigue, Cité Tapie, Cité Barleté.

DEPARTEMENT : Maine-et-Loire (49).

COMMUNES ET QUARTIERS

Angers.

Belle Beille ; Monplaisir ; Verneau, Capucins.

Cholet.

Bonnevay ; Bretagne, Bostangis ; Favreau ; Girardières, Turbaudières. Saumur.

Chemin Vert ; Croix Verte.

Trélazé.

Les Plaines.

DEPARTEMENT : Manche (50).

COMMUNES ET QUARTIERS

Cherbourg.

Les Provinces+ ; Quartier Est, Le Maupas.

Octeville.

Les Provinces+.

Saint-Lô.

Val Saint Jean.

DEPARTEMENT : Marne (51).

COMMUNES ET QUARTIERS

Châlons-en-Champagne.

Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmidt ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau Alsace.

Epernay.

Bernon ; Vignes Blanches, Beau Soleil.

Reims.

Croix Rouge ; Epinettes ; Les Châtillons ; Orgeval ; Wilson.

Vitry-le-François.

Le Hamois ; Rome, Saint Charles, Le Désert.

DEPARTEMENT : Haute-Marne (52).

COMMUNES ET QUARTIERS

Saint-Dizier.

Grand Lachat ; Le Vert Bois.

DEPARTEMENT : Mayenne (53).

COMMUNES ET QUARTIERS

Laval.

Les Fourches ; Les Pommeraies ; Z.U.P. Saint Nicolas.

DEPARTEMENT : Meurthe-et-Moselle (54).

COMMUNES ET QUARTIERS

Jarville-la-Malgrange.

La Californie.

Laxou.

Cité des Provinces ; Les Aulnes, Champ le Boeuf+.

Lunéville.

Niederbronn, Zola.

Malzéville.

Jéricho, Saint Michel+.

Maxéville.

Champ le Boeuf+.

Mont-Saint-Martin.

Val Saint Martin.

Nancy.

Haut du Lièvre+.

Saint-Max.

Jéricho, Saint Michel+.

Tomblaine.

Jartom.

Toul.

Croix de Metz.

Vandoeuvre-lès-Nancy.

Nations.

DEPARTEMENT : Meuse (55).

COMMUNES ET QUARTIERS

Verdun.

Cité Verte.

DEPARTEMENT : Morbihan (56).

COMMUNES ET QUARTIERS

Lanester.

Chantiers République.

Lorient.

Bois du Château ; Kervenanec ; Polygône.

Vannes.

Kercado ; Ménimur.

DEPARTEMENT : Moselle (57).

COMMUNES ET QUARTIERS

Behren-lès-Forbach.

Cité.

Creutzwald.

Brechelberg, Fatima, Garang ; Maroc.

Fameck.

Remelange.

Farebersviller.

Cité+.

Folschviller.

Cité du Furst.

Forbach.

Bellevue ; Kobenberg ; Wiesberg, Hommel.

Freyming-Merlebach.

La Chapelle+.

Hombourg-Haut.

Cité des Chênes ; La Chapelle+.

Metz.

Bellecroix ; Borny (Hauts de Blémont) ; Chemin de la Moselle ; Hannaux, Frécot, Barral ; Pré Génie+.

Moyeuvre-Grande.

Froidcul.

Saint-Avold.

Carrière Wehneck.

Sarreguemines.

Beau Soleil.

Theding.

Cité+.

Thionville.

Côte des Roses.

Uckange

Quartier Ouest.

Woippy.

Saint-Eloi, Pré Génie+.

Yutz.

Hexagone.

DEPARTEMENT : Nièvre (58).

COMMUNES ET QUARTIERS

Cosne-Cours-sur-Loire.

Saint-Laurent.

Nevers.

La Grande Pâture ; Le Banlay ; Les Bords-de-Loire.

DEPARTEMENT : Nord (59).

COMMUNES ET QUARTIERS

Aniche.

Champs de la Nation.

Anzin.

Bleuze Borne ; Carpeaux ; secteur intercommunal+ : Coron des Cent Vingt.

Auby.

Les Asturies+.

Aulnoye-lez-Valenciennes.

Z.A.C. de l'Aérodrome.

Beuvrages.

Cité Fénelon.

Bruay-sur-Escaut.

Cité Thiers+.

Condé-sur-Escaut.

Macou.

Denain.

Faubourg du Château.

Douai.

Dorignies+ ; La Clochette+.

Douchy-les-Mines.

La Liberté.

Dunkerque.

Quartiers Sud : Basse Ville, L'Ile Jeanty, Jeu de Mail, Carré de la Vieille, Banc Vert.

Escaupont.

Cité Thiers+.

Feignies.

Cité Cordonniers et Explorateurs.

Flers-en-Escrebieux.

Pont de la Deûle+.

Grande-Synthe.

Europe, Albeck, Anciens Jardiniers.

Haubourdin.

Quartier du Parc.

Hautmont.

Les Cités.

Hem.

Beaumont ; Longchamps, Hauts Champs+, Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie.

Jeumont.

Lambreçon ; Roquelles.

Lille.

Bois Blancs ; Fivres ; Lille Sud, Faubourg de Béthune ; Moulins ; Wazemmes.

Loos.

Les Oliveaux.

Marly.

La Briquette+.

Maubeuge.

Epinettes ; Provinces françaises ; Sous le Bois, Douzies,

Montplaisir.

Montigny-en-Ostrevent.

Résidence Lambrecht, Cité Moucheron, Cité Montigny, Cité des Agneaux, Cité des Pâtures+.

Ostricourt.

Cités minières.

Pecquencourt.

Cités minières : Cité Barrois, Cité des Pâtures+ ; Cités minières

Cité Lemay, Cité Sainte Marie, Camus Nouvelle Cité.

Quievrechain.

Blanc Misseron.

Raismes.

Cité Sabatier.

Roost-Warendin.

Belleforière+.

Roubaix.

Nouveau Roubaix, Hauts Champs+ ; Roubaix Est : Pile, Sainte Elisabeth, Moulin, Potennerie, Trois Ponts, Sartel Carihem ; Roubaix Nord : Alma Gare, Fosse aux Chênes, Cul du Four, L'Hommelet, Hutin, Entrepont, Oran, Cartigny, Epeule, Trichon Alouette, Fresnoy, Mackellerie.

Saint-Pol-sur-Mer.

Quartiers Ouest, Cité Liberté.

Saint-Amand-les-Eaux.

Moulin des Loups, Couture du Limon.

Seclin.

La Mouchonnière.

Sin-le-Noble.

Le Bivouac+ ; Les Epis.

Somain.

Cité de Sessevalle.

Téteghem.

Degroote.

Tourcoing.

La Bourgogne ; Le Pont Rompu.

Valenciennes.

Faubourg de Cambrai, La Briquette ; Secteur intercommunal+

Dutemple, Saint Waast, Chasse Royale.

Vieux-Condé.

La Solitude.

Wattrelos.

Beaulieu.

Waziers.

Notre-Dame+.

DEPARTEMENT : Oise (60).

COMMUNES ET QUARTIERS

Beauvais.

Argentine ; Saint-Jean.

Compiègne.

Quartier de la Victoire, Z.U.P. 922, Clos des Roses.

Creil.

Plateau Rouher.

Méru.

La Nacre.

Montataire.

Les Martinets.

Nogent-sur-Oise.

Les Obiers, La Commanderie.

Noyon.

Mont Saint Siméon.

DEPARTEMENT : Orne (61).

COMMUNES ET QUARTIERS

Alençon.

Courteille ; Perseigne.

Argentan.

Saint Michel.

Flers.

Saint-Michel ; Saint-Sauveur, Pont-Féron.

DEPARTEMENT : Pas-de-Calais (62).

COMMUNES ET QUARTIERS

Arras.

Résidence Saint Pol, Blancs Monts, Beaudimont.

Auchel.

Cité Vandervelde.

Avion.

Quartier de la République, Quartier du 4.

Béthune.

Mont-Liébaut.

Boulogne-sur-Mer.

Chemin Vert.

Bruay-la-Bussière.

Salengro (Stade Parc)+.

Bully-les-Mines.

Cité des Brebis+.

Calais.

Beau Marais ; Fort Nieulay.

Carvin.

Z.A.C. des Plantigeons, Fosse 4, Eglissières.

Courrières.

Quartier du Rotois.

Haillicourt.

Cité 32 bis+.

Harnes.

Cité d'Orient, Bellevue.

Hénin-Beaumont.

Quartiers Sud Ouest (Jean Macé) ; Z.A.C. des 2 Villes+.

Houdain.

Cité 32+.

Le Portel.

Z.A.C. Henriville, Cité de la Reconstruction.

Lens.

Grande Résidence ; Résidence Sellier, Cité du 4.

Liévin.

Cité Riaumont, Résidence Blum, Salengro ; Quartiers Calonne, Marichelles, Europe ; Résidence Lebas, Vent de Bise, Rollencourt.

Marles-les-Mines.

Cité de Marles.

Mazingarbe.

Cité des Brebis.

Montigny-en-Gohelle.

Z.A.C. des 2 Villes+.

Rouvroy.

Cité de Nouméa.

Saint-Laurent-Blangy.

Z.A.C.+.

Saint-Nicolas-lez-Arras.

Z.A.C.+.

Sallaumines.

Quartiers des Blanches Laines.

DEPARTEMENT : Puy-de-Dôme (63).

COMMUNES ET QUARTIERS

Aulnat.

Le Breuil.

Clermont-Ferrand.

Croix de Neyrat, Quartiers Nord : Champratel, Les Vergnes, La Gauthière, La Plaine ; Fontaine du Bac ; Herbet ; Saint Jacques.

Cournon-d'Auvergne.

Quartier Sud.

Gerzat.

Le Patural.

Thiers.

Les Jaiffours, Ville Haute.

DEPARTEMENT : Pyrénées-Atlantiques (64).

COMMUNES ET QUARTIERS

Bayonne.

Plateau Saint Etienne.

Hendaye.

Les Joncaux.

Mourenx.

Quartier neuf (Coueyto).

Pau.

Berlioz ; Dufau Tourasse ; Ousse des Bois.

DEPARTEMENT : Hautes-Pyrénées (65).

COMMUNES ET QUARTIERS

Tarbes.

Quartier Nord : Laubadère ; Solazur.

DEPARTEMENT : Pyrénées-Orientales (66).

COMMUNES ET QUARTIERS

Perpignan.

Le Vernet ; Saint-Jacques.

DEPARTEMENT : Bas-Rhin (67).

COMMUNES ET QUARTIERS

Bischheim.

Grand Ried : At Home+ ; quartier des Ecrivains+ (Cité Erstein).

Hoenheim.

Grand Ried : Ried+.

Lingolsheim.

Tiergaertel (Les Hirondelles).

Schiltigheim.

Quartier des Ecrivains+.

Strasbourg.

Cronenbourg (Cité Nucléaire) ; Elsau, Montagne Verte ; Grand Ried

Cité d'Ill+ ; Hautepierre ; Koenigshoffen (secteur Ouest) ; Meinau (Canardière Est) ; Neuhof (Cités) ; Port du Rhin.

DEPARTEMENT : Haut-Rhin (68).

COMMUNES ET QUARTIERS

Colmar.

Europe.

Illzach.

Chêne Hêtre.

Mulhouse.

Briand-Franklin ; Brossolette (Bourtzwiller) ; Drouot ; Les Coteaux ; Porte du Miroir ; Wolf, Wagner, Vauban, Neppert.

Wittelsheim.

La Thur.

DEPARTEMENT : Rhône (69).

COMMUNES ET QUARTIERS

Brignais.

Les Pérouses.

Bron.

Parilly ; Terraillon.

Décines-Charpieu.

Le Prainet.

Fontaine-sur-Saône.

Les Marronniers.

Givors.

Les Vernes.

Gleize.

Belleroche+.

Grigny.

Vallon Jayon.

Limas.

Belleroche+.

Lyon 1er.

Pentes Croix-Rousse.

Lyon 3e et 7e.

La Guillotière.

Lyon 8e.

Etats-Unis ; Mermoz.

Lyon 9e.

Duchère.

Meyzieu.

Les Plantées.

Oullins

La Saulaie ; Le Golf.

Pierre-Bénite.

Hautes-Roches.

Rillieux-la-Pape.

Ville Nouvelle.

Saint-Fons.

L'Arsenal ; Les Clochettes.

Saint-Priest.

Alpes Bellevue ; Bel Air.

Vaulx-en-Velin.

Cité Tase, La Balme ; Z.U.P., Grappinière, Petit Pont.

Vénissieux.

Les Minguettes ; Max Barrel.

Villefranche-sur-Saône.

Beligny ; Belleroche+.

Villeurbanne.

Bel Air, Les Brosses ; Les Buers ; Saint-Jean.

DEPARTEMENT : Haute-Saône (70).

COMMUNES ET QUARTIERS

Gray.

Les Capucins.

Lure.

Le Mortard.

Vesoul.

Grand Montmarin.

DEPARTEMENT : Saône-et-Loire (71).

COMMUNES ET QUARTIERS

Chalon-sur-Saône.

Fontaine aux Loups, Le Stade ; Prés Saint-Jean.

Le Creusot.

Harfleur.

Mâcon.

Chanaye Résidence ; Les Saugeraies Gautriats.

Torcy.

Résidence du Lac.

DEPARTEMENT : Sarthe (72).

COMMUNES ET QUARTIERS

Allonnes.

Chaoué Perrières.

Coulaines.

Bellevue+.

Le Mans.

Bellevue+ ; L'Epine ; Les Sablons ; Ronceray, Glonnières.

DEPARTEMENT : Savoie (73).

COMMUNES ET QUARTIERS

Chambéry.

Chambéry le Haut ; Chantemerle, Le Piochet, La Cassine ; Le Biollay, Bellevue.

DEPARTEMENT : Haute-Savoie (74).

COMMUNES ET QUARTIERS

Annemasse.

Le Perrier.

Cluzes.

Les Ewües.

DEPARTEMENT : Paris (75).

COMMUNES ET QUARTIERS

Paris 10e.

Porte Saint-Denis, Porte Saint-Martin.

Paris 11e.

Fontaine au Roi.

Paris 17e.

Porte de Saint-Ouen, Porte de Clichy.

Paris 18e.

H.B.M. Aubervilliers ; La Goutte d'Or ; Porte de Montmartre.

Paris 19e.

Curial, Cambrai, Alphonse-Karr.

Paris 20e.

H.B.M. Ménilmontant ; Belleville.

DEPARTEMENT : Seine-Maritime (76).

COMMUNES ET QUARTIERS

Canteleu.

Cité Rose ; Cité Verte.

Dieppe.

Les Bruyères ; Neuville Neuf ; Val Druel.

Elbeuf.

Le Puchot, Mesliers, Mont Duve.

Fécamp.

Parc du Ramponneau.

Gonfreville-l'Orcher.

Quartiers Est.

Le Havre.

Caucriauville ; Eure, Brindeau ; Les Neiges ; Mont Gaillard, La Forêt (Bois de Bléville), Mare Rouge.

Le Petit-Quevilly.

Saint-Julien, Quartier des Bruyères, Z.A.C. Nobel Bozel.

Rouen.

La Sablière ; Le Plateau : Les Sapins, Châtelet, La Lombardie, La Grande Mare.

Saint-Etienne-du-Rouvray.

Cité Château Blanc ; Cité Hartmann La Houssière.

Sotteville-lès-Rouen.

Quartier Fernand-Buisson ; quartier Gadeau de Kerville.

DEPARTEMENT : Seine-et-Marne (77).

COMMUNES ET QUARTIERS

Chelles.

La Grande Prairie.

Dammarie-lès-Lys.

La Plaine du Lys, L'Abbaye du Lys.

Emerainville.

Le Clos Emery.

Le Mée-sur-Seine.

Z.A.C. des Courtilleraies.

Meaux.

Beauval, La Pierre Collinet.

Melun.

Quartier Nord.

Montereau-Fault-Yonne.

Z.U.P. de Surville.

Nemours.

Z.U.P. du Mont-Saint-Martin.

Provins.

Champbenoist.

DEPARTEMENT : Yvelines (78).

COMMUNES ET QUARTIERS

Achères.

Les Champs de Villars, Barricades, Les Plantes d'Ennemont.

Aubergenville.

Cité d'Acosta.

Carrière-sous-Poissy.

Les Grésillons.

Chanteloup-les-Vignes.

La Cité : La Noë, Les Feucherets.

Esquevilly.

Cité du Parc.

La Verrière.

Le Bois de l'Etang ; quartier Orly Parc.

Les Mureaux.

Cinq Quartiers.

Magny-les-Hameaux.

Le Buisson.

Mantes-La-Jolie.

Le Val Fourré.

Mantes-la-Ville.

Merisiers, Plaisance.

Montigny-le-Bretonneux.

Les Prés.

Poissy.

Beauregard ; La Coudraie.

Sartrouville.

Le Plateau, Cité des Indes.

Trappes.

Les Merisiers : George-Sand, Pergaud, Squares Jean-Cocteau et Albert-Camus, Verlaine.

DEPARTEMENT : Deux-Sèvres (79).

COMMUNES ET QUARTIERS

Niort.

Clou Bouchet, Tour Chabot, Gavacherie.

DEPARTEMENT : Somme (80).

COMMUNES ET QUARTIERS

Abbeville.

Soleil Levant ; Z.A.C., L'Espérance (Les 200 logements).

Amiens.

Etouvie ; quartier Nord ; quartier Sud-Est.

DEPARTEMENT : Tarn (81).

COMMUNES ET QUARTIERS

Albi.

Cantepau ; Lapanouse, Saint-Martin.

Aussillon.

La Falgalarié.

Carmaux.

Quartiers Nord : Cambous, Cérou, Europe.

Castres.

Aillot, Bisséous ; Laden, Petit Train.

DEPARTEMENT : Var (83).

COMMUNES ET QUARTIERS

Fréjus.

La Gabelle.

La Seyne-sur-Mer.

Quartier Est : Les Mouissèques, La Rouve ; Z.U.P. de Berthe.

Toulon.

Centre Ancien ; La Beaucaire ; Le Jonquet, La Baume, Le Guynemer ; Sainte Musse.

DEPARTEMENT : Vaucluse (84).

COMMUNES ET QUARTIERS

Avignon.

Croix des Oiseaux, Saint Chamand ; Monclar ; quartiers Est : Saint Jean, Reine Jeanne, Grange d'Orel.

Carptentras.

Eléphant Amandiers ; Pous du Plan.

Orange.

Quartiers Nord : Fourchesvieilles, Portail Lançon, Aygues.

DEPARTEMENT : Vendée (85).

COMMUNES ET QUARTIERS

La Roche-sur-Yon.

Les Pyramides, les Forges.

DEPARTEMENT : Vienne (86).

COMMUNES ET QUARTIERS

Châtellerault.

Ozon, les Renardières.

Poitiers.

Bel-Air, Poitiers Ouest ; Bellejouanne, Poitiers Sud.

DEPARTEMENT : Haute-Vienne (87).

COMMUNES ET QUARTIERS

Limoges.

Beaubreuil ; La Bastide ; Val de l'Aurence.

DEPARTEMENT : Vosges (88).

COMMUNES ET QUARTIERS

Epinal.

Bitola ; la Vierge ; Plateau Justice, Z.A.C., Saut Le Cerf.

Saint-Dié.

Kellerman ; L'Orme, Saint Roch.

DEPARTEMENT : Yonne (89).

COMMUNES ET QUARTIERS

Auxerre.

Les Brichères ; Quartier Est ; Rosoirs ; Saint Siméon, Sainte Geneviève.

Avallon.

La Morlande.

Saint-Florentin.

La Trecey.

Sens.

Quartiers Est : les Champs d'Aloup, Les Champs Plaisants, Les Arènes, Les Chaillots.

DEPARTEMENT : Territoire de Belfort (90).

COMMUNES ET QUARTIERS

Belfort.

Les Glacis ; Les Résidences.

Offémont.

Arsot.

DEPARTEMENT : Essonne (91).

COMMUNES ET QUARTIERS

Athis-Mons.

Le Noyer Renard.

Boussy-Saint-Antoine.

Les Buissons, Marelles.

Brunoy.

Hautes Mardelles.

Corbeil-Essonnes.

La Nacelle ; Les Tarterêts ; Montconseil.

Courcouronnes.

Le Canal.

Draveil.

L'Orme des Mazières, Danton ; Les Bergeries+.

Epinay-sous-Sénart.

Cinéastes, Plaine.

Etampes.

Le Plateau des Guinettes.

Evry.

Les Pyramides ; Parc aux Lièvres.

Fleury-Mérogis.

Les Aunettes.

Grigny.

Grigny 2 ; La Grande-Borne+.

Les Ulis.

Quartier Ouest.

Massy.

Le Grand Ensemble+ ; Villaine.

Montgeron.

La Prairie de l'Oly+.

Quincy-sous-Sénart.

Vieillet.

Ris-Orangis.

Grand ensemble du Plateau.

Saint-Michel-sur-Orge.

Bois des Roches.

Sainte-Geneviève-des-Bois.

Les Aunettes.

Vigneux-sur-Seine.

La Croix Blanche ; La Prairie de l'Oly+ ; Les Bergeries+.

Viry-Châtillon.

Cilof ; La Grande Borne.

DEPARTEMENT : Hauts-de-Seine (92).

COMMUNES ET QUARTIERS

Antony.

Grand Ensemble.

Asnières-sur-Seine.

Quartier Nord.

Bagneux.

Les Blagis+.

Bourg-la-Reine.

Les Blagis+.

Châtenay-Malabry.

La Butte Rouge.

Clichy.

Victor-Hugo.

Colombes.

Europe, Ile Marante ; Fossé Jean, Gare du Stade ; Petit Colombes.

Fontenay-aux-Roses.

Les Blagis+.

Gennevilliers.

Le Luth ; Les Grésillons.

Nanterre.

Chemin de l'Ile ; Le Parc ; Petit Nanterre ; Provinces Françaises, Marcelin Berthelot, Anatole-France.

Sceaux.

Les Blagis+.

Villeneuve-la-Garenne.

La Caravelle ; Seine-Sablière.

DEPARTEMENT : Seine-Saint-Denis (93).

COMMUNES ET QUARTIERS

Aubervilliers.

Landy+ ; Villette, Quatre Chemins+.

Aulnay-sous-Bois.

La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Les Merisiers, Les Etangs.

Bagnolet.

Les Coutures ; Malassis.

Blanc-Mesnil.

Quartiers Nord : Grand Ensemble des Tilleuls, Cité 212, Cité Floréal, Aviation.

Bobigny.

Karl Marx, Paul Eluard ; L'Abreuvoir+.

Bondy.

Quartier Blanqui ; Quartier Nord.

Clichy-sous-Bois.

Grand ensemble+.

Drancy.

Cité Cachin Jules Auffrey, La Muette ; L'Abreuvoir+.

Dugny.

Quartier Sud.

Epinay-sur-Seine.

La Source, Les Presles ; Orgemont.

La Courneuve.

Les 4000.

Montfermeil.

Grand ensemble+.

Montreuil.

Grands Pêchers, Bel Air ; La Noue ; Montreau, Ruffin.

Neuilly-sur-Marne.

Les Fauvettes.

Noisy-le-Grand.

Champy.

Noisy-le-Sec.

La Boissière ; Le Londeau.

Pantin.

Les Courtillières ; Les Quatre Chemins+.

Pierrefitte.

Les Poètes.

Saint-Denis.

Cité Allende ; Floréal, Saussaie ; Landy+ ; Les Francs Moisins, Bel Air.

Sevran.

Les Beaudottes ; Pont Blanc ; Rougemont.

Stains.

Clos Saint Lazare, Allende ; Moulin Neuf.

Villetaneuse.

Allende ; Grandcoing.

DEPARTEMENT : Val-de-Marne (94).

COMMUNES ET QUARTIERS

Alfortville.

Quartier Sud (Grand Ensemble).

Bonneuil-sur-Marne.

Le Grand Ensemble, Cité Fabien.

Champigny-sur-Marne.

Cité Jardin, Les Boullereaux ; Le Bois l'Abbé+ ; Les Mordacs.

Chennevières-sur-Marne.

Le Bois l'Abbé.

Choisy-le-Roi.

Le Grand Ensemble+ : Les Navigateurs ; Les Dalles.

Créteil.

Habette, Square Martinez, Côte d'Or ; Hauts du Mont Mesly ; Les Planètes, Bleuets, Bordières ; Palais.

Ivry-sur-Seine.

Cité Gagarine ; Pierre et Marie Curie.

Limeil-Brévannes.

Ile de France ; Résidence du Parc (Saint Martin).

Orly.

Le Grand Ensemble+.

Valenton.

La Lutèce ; Les Polognes.

Villeneuve-le-Roi.

Haut Pays et Gruisie ; Quartier du Bord de l'Eau (Cité Paul Bert).

Villeneuve-Saint-Georges.

Le Bois Matard, Le Plateau ; Quartier Nord.

Villiers-sur-Marne.

Les Hautes Noues.

Vitry-sur-Seine.

Grand ensemble Ouest et Est : Balzac, Les Marronniers, Les Montagnards.

DEPARTEMENT : Val-d'Oise (95).

COMMUNES ET QUARTIERS

Argenteuil.

Cité Joliot Curie ; Val d'Argent Nord ; Val d'Argent Sud ; Val Notre Dame+.

Bezons.

Quartier de l'Agriculture ; Tête de Pont ; Val Notre Dame+.

Cergy.

Saint Christophe.

Deuil-la-Barre.

Quartier de la Galathée.

Franconville.

La Fontaine Bertin.

Garges-lès-Gonesse.

Dame Blanche, La Muette ; Les Doucettes ; Les Basses Bauves.

Gonesse.

La Fauconnière.

Goussainville.

Grandes Bornes, Buttes aux Oies, Ampère.

Montigny-lès-Cormeilles.

Les Frances.

Persan.

Le Village.

Saint-Gratien.

Les Raguenets.

Saint-Ouen-l'Aumône.

Chennevières.

Sarcelles.

Chantepie, Les Rosiers ; Chardonnerettes ; Lochères.

Villiers-le-Bel.

Les Carreaux ; Les Puits, La Marlière, Derrière-les-Murs-de-Monseigneur.

DEPARTEMENT : Guadeloupe (971).

COMMUNES ET QUARTIERS

Les Abymes.

Boissard+ ; Le Raizet ; Grand Camp ; sortie Sud-Est : Carénage+.

Pointe-à-Pitre.

Lauricisque ; Mortenol, Les Lauriers+ ; sortie Sud-Est : Cour Zamia, Chemin Neuf+.

Basse-Terre.

Rivière des Pères ; Le Carmel.

Saint-Martin.

Orléans.

DEPARTEMENT : Martinique (972).

COMMUNES ET QUARTIERS

Fort-de-France.

Dillon ; Godissart ; Terres Sainville ; Trénelle Citron ; Volga.

Le Lamentin.

Quartiers Ouest : Vieux Pont, Bas Mission, Four à Chaux.

DEPARTEMENT : Guyane (973).

COMMUNES ET QUARTIERS

Cayenne.

Village Chinois, quartiers Sud.

Kourou.

Quartier Europe, Bourg ; quartier Nord : Village Indien, Cité des 205.

Saint-Laurent-du-Maroni.

Bourg, Charbonnière.

DEPARTEMENT : Réunion (974).

COMMUNES ET QUARTIERS

La Possession.

Z.A.C. Saint-Laurent.

Le Port.

Z.A.C. 1 et 2.

Saint-André.

La Cressonnière.

Saint-Benoît.

Quartier Rive droite, Bras Fusil.

Saint-Denis.

Camélias, Vauban ; Commune Primat, Domenjod ; Le Chaudron, Moufia, Sainte-Clothilde ; La Source, Bellepierre.

Saint-Leu.

Piton Saint-Leu.

Sainte-Marie.

Le Verger, La Découverte, Les Gaspards.

Saint-Paul.

Plateau Caillou ; La Saline.

Saint-Pierre.

Basse-Terre, Jolifond ; Ravine des Cabris, Bois d'Olives.

Trois-Bassins.

Mont Vert.

DEPARTEMENT : Mayotte (976).

COMMUNES ET QUARTIERS

Mamoudzou.

N'Gombani.

+ Quartiers intercommunaux.