Décret n°95-1278 du 7 décembre 1995 portant classement du parc naturel régional du massif des Bauges (Rhône-Alpes)

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret au Journal officiel, sous la dénomination de parc naturel régional du massif des Bauges, les territoires des communes de

Canton d'Albens : Epersy, Saint-Ours ;

Canton d'Albertville-Nord : Mercury ;

Canton du Châtelard : Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Arith, Bellecombe-en-Bauges, Le Châtelard, La Compôte, Doucy-en-Bauges, Ecole, Jarsy, Lescheraines, La Motte-en-Bauges, Le Noyer, Saint-François-de-Sâles, Sainte-Reine ;

Canton de Grésy-sur-Isère : Cléry, Grésy-sur-Isère, Montailleur, Plancherine, Verrens-Arvey ;

Canton de Montmélian : Arbin, Chignin, Montmélian ;

Canton d'Aix-Nord - Grésy-sur-Aix : Le Montcel, Saint-Offenge-Dessous, Saint-Offenge-Dessus ;

Canton de Saint-Alban-Leysse : Curienne, Les Déserts, Puygros, Saint-Jean-d'Arvey, Thoiry,

Canton de Saint-Pierre d'Albigny : Cruet, Freterive, Saint-Pierre d'Albigny, La Thuile,

dans le département de la Savoie ;

Canton d'Alby-sur-Chéran : Allèves, Chainaz-les-Frasses, Cusy, Gruffy, Héry-sur-Alby, Mûres, Viuz-la-Chiésaz ;

Canton de Faverges : Chevaline, Doussard, Faverges, Lathuille, Seythenex ;

Canton de Seynod : La Chapelle-Saint-Maurice, Duingt, Entrevernes, Leschaux, Quintal, Saint-Eustache, Saint-Jorioz, Sévrier,

dans le département de la Haute-Savoie ;

tels qu'ils sont délimités par la charte constitutive, et notamment le plan du parc.

Le parc naturel régional du massif des Bauges est régi par la charte adoptée par la région Rhône-Alpes le 29 juin 1995 et annexée au présent décret (1).

(1) La charte du parc pourra être consultée au ministère de l'environnement (direction de la nature et des paysages) et dans les préfectures de la région Rhône-Alpes.

Le ministre de l'environnement est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.