LEGITEXT000005619716
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Arrêté du 19 septembre 1995 relatif à la liste des sportifs Espoirs au 1er janvier 1995
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 1995-09-19
Art. 1 Arrêté du 19 septembre 1995 relatif à la liste des sportifs Espoirs au 1er janvier 1995
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Les dispositions des arrêtés du 7 février et du 26 juin 1995 susvisés sont complétées conformément à l'annexe I du présent arrêté. Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs à compter du 1er janvier 1995 et pour une durée d'un an.
Nota. - La liste des sportifs Espoirs peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.
Arrete 1995-09-19
Art. 2 Arrêté du 19 septembre 1995 relatif à la liste des sportifs Espoirs au 1er janvier 1995
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.