Arrêté du 21 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Table des dispositions (21)
Texte législatif (21 Articles)
a modifié les dispositions suivantes
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Les articles 12 et 13 de l'arrêté du 24 septembre 1990 susvisé sont abrogés.
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Rectificatif au module 3 : au lieu de : 230 heures, lire : 280.
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