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Art. 20 Ordonnance sur les forêts (OcFo) - Parasites et néophytes

Conservation et protection des forêts - Protection contre les atteintes naturelles
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Art. 20 OcFo · Parasites et néophytes

1. Le garde forestier est responsable de la surveillance de toutes les forêts de son triage. Il annonce au propriétaire forestier et à l'arrondissement concerné les menaces de dégâts à la forêt ou les dégâts réels ainsi que les néophytes en forêt.

2. Le service donne les directives, prononce les décisions nécessaires et ordonne les mesures adéquates à l’adresse des propriétaires.

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