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Art. 1 Ordonnance sur les forêts (OcFo) - But et champ d'application

Dispositions générales
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Art. 1 OcFo · But et champ d'application

1. L’ordonnance sur les forêts et les dangers naturels (ci-après: l’ordonnance) contient les dispositions d’exécution de la loi sur les forêts et les dangers naturels (ci-après: la loi), dans la mesure où elles ne sont pas contenues dans d’autres lois.

Ordonnance sur les forêts (OcFo) - But et champ d'application Art. A1-1 OcFo →

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