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Art. 50 Ordonnance sur les différentes structures en faveur de la jeunesse (OJe) - Retrait de l'autorisation

Placements avec hébergement auprès de familles d'accueil (art. 34 LJe) - Familles d'accueil
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Art. 50 OJe · Retrait de l'autorisation

1. Lorsqu'il est constaté que la famille d'accueil ne répond plus aux critères de l'autorisation, même après avoir chargé des personnes expérimentées de donner des conseils et d'intervenir, le service peut retirer l'autorisation.

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