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Art. 56 Ordonnance sur l'intégration et l'aide sociale (OLIAS) - Modification (art. 48 LIAS)

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Art. 56 OLIAS · Modification (art. 48 LIAS)

1. Si une décision doit être modifiée ou révoquée, l’autorité rend une nouvelle décision, d'office ou sur demande.

2. La demande de réexamen peut être faite par le bénéficiaire, par oral ou par écrit.

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