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Art. 15 Ordonnance concernant la construction et l'exploitation de téléphériques et de téléskis sans concession fédérale - Arrêt de l'exploitation

Assurances et sécurité
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Art. 15 Ordonnance concernant la construction et l'exploitation de téléphériques et de téléskis sans concession fédérale · Arrêt de l'exploitation

1. Si la couverture d'assurance est insuffisante, le Département ordonne l'arrêt immédiat de l'exploitation.

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