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Art. 13 Ordonnance concernant la construction et l'exploitation de téléphériques et de téléskis sans concession fédérale - Retrait

Autorisation d'exploiter
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Art. 13 Ordonnance concernant la construction et l'exploitation de téléphériques et de téléskis sans concession fédérale · Retrait

1. En cas de violation de la présente ordonnance, du concordat ou d'autres dispositions, le Département peut retirer l'autorisation d'exploiter.

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