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343.340-1 CH-VS

Art. 25 Règlement sur l’exécution des peines privatives de liberté sous surveillance électronique - Révocation du régime

Surveillance électronique à la place du travail externe et du logement et travail externes (art. 79b al. 1 let. b CP) - Disposition particulière
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Art. 25 Règlement sur l’exécution des peines privatives de liberté sous surveillance électronique · Révocation du régime

1. Si la surveillance électronique est révoquée, l’exécution du solde de peine se poursuit en régime ordinaire ou, si la personne condamnée en remplit les conditions, en travail externe.

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