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Art. 8 RÈGLEMENT sur les sports de neige, de montagne et de randonnée (Rsport) - Régime de l'autorisation

Titre III, Section II
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Art. 8 Rsport · Régime de l'autorisation

1. L'enseignement des sports de neige aux mineurs est soumis à l'obtention préalable d'une autorisation.

2. Cette exigence s'applique aux enseignants de sports de neige indépendants et dépendants.

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