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Art. 25 RÈGLEMENT sur les sports de neige, de montagne et de randonnée (Rsport) - Montant de l'émolument de délivrance

Titre III, Section IV
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Art. 25 Rsport · Montant de l'émolument de délivrance

1. Le montant de l'émolument de délivrance est forfaitaire. Il est fixé par type d'autorisation, sur la base de l'échelle suivante

a. enseignant de sports de neige indépendant : CHF 150.- ;

b. école d'enseignants de sports de neige (quel que soit le nombre d'enseignants de sports de neige dépendants ) : CHF 600.-.

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