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Art. 22 RÈGLEMENT sur les sports de neige, de montagne et de randonnée (Rsport) - Durée de validité

Titre III, Section III
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Art. 22 Rsport · Durée de validité

1. L'autorisation d'école d'enseignants de sports de neige est en principe valable deux ans.

2. Elle est renouvelable, à son échéance, sur demande expresse de son titulaire.

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