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Art. 17 RÈGLEMENT sur les sports de neige, de montagne et de randonnée (Rsport) - Régime de l'autorisation

Titre III, Section III
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Art. 17 Rsport · Régime de l'autorisation

1. L'exploitation d'une école d'enseignants de sports de neige est soumise à l'obtention préalable d'une autorisation, accordée à son directeur.

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