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931.15 LCAR CH-VD

Art. 27 LOI sur les carrières (LCar)

Chapitre V
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Art. 27 LCar

1. L'exploitant et le propriétaire veillent à ce que l'exploitation de la carrière et les installations nuisent le moins possible à l'aspect du paysage et des lieux environnants; ils sont tenus de prendre toutes dispositions utiles à cet effet.

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