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Art. 9 RÈGLEMENT d'application de la loi du 24 mai 1988 sur les carrières (RLCar) - Eléments

Chapitre III
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Art. 9 RLCar · Eléments

1. Le plan d'extraction comporte le plan proprement dit, établi par un géomètre officiel, et ses annexes.

2. Son contenu de détail fait l'objet d'une directive du département.

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