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931.15.1 RLCAR CH-VD

Art. 56 RÈGLEMENT d'application de la loi du 24 mai 1988 sur les carrières (RLCar) - Abrogation

Chapitre V
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Art. 56 RLCar · Abrogation

1. Le présent règlement abroge le règlement du 25 janvier 1991 d'application de la loi du 24 mai 1988 sur les carrières.

2. Il entre en vigueur le 1er juillet 2004.

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