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Art. 54 RÈGLEMENT d'application de la loi du 24 mai 1988 sur les carrières (RLCar) - Carrière abandonnée

Chapitre V
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Art. 54 RLCar · Carrière abandonnée

1. La carrière qui, depuis deux ans, n'a fait l'objet d'aucune extraction de matériaux ou que d'une activité négligeable par rapport aux engagements souscrits est considérée comme abandonnée. Le permis peut être annulé. La remise en état des lieux intervient sans délai.

2. L'article 30, alinéas 2 et 3 est réservé.

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