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Art. 49 RÈGLEMENT d'application de la loi du 24 mai 1988 sur les carrières (RLCar) - Matériel et installations temporaires admises sur le carreau de la carrière

Chapitre V
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Art. 49 RLCar · Matériel et installations temporaires admises sur le carreau de la carrière

1. Le matériel d'exploitation est limité aux engins nécessaires à une extraction rationnelle et au traitement des matériaux pris sur place, ainsi qu'à un baraquement ou une roulotte de chantier.

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