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Art. 45 RÈGLEMENT d'application de la loi du 24 mai 1988 sur les carrières (RLCar) - Clôtures

Chapitre V
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Art. 45 RLCar · Clôtures

1. Des barrières interdiront l'accès de tiers aux parties dangereuses de la carrière. Elles borderont notamment le front d'exploitation sur toute sa longueur.

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