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Art. 27 RÈGLEMENT d'application de la loi du 24 mai 1988 sur les carrières (RLCar) - Lavage des matériaux

Chapitre IV
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Art. 27 RLCar · Lavage des matériaux

1. Sont soumis à autorisation du département les prélèvements d'eau à la nappe phréatique et dans les cours d'eau, ainsi que le déversement des eaux épurées à ceux-ci ou leur évacuation à tout autre émissaire public.

2. L'étude hydrogéologique indique le volume journalier prévisible des eaux de lavage des matériaux, leur provenance, le mode de restitution ou d'évacuation, les mesures de purification nécessaires et les mesures à prendre lors de la remise en état.

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