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Art. 21 RÈGLEMENT d'application de la loi du 24 mai 1988 sur les carrières (RLCar) - Mémoire technique

Chapitre IV
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Art. 21 RLCar · Mémoire technique

1. Le mémoire technique renseigne notamment sur

1. la conformité avec le plan d'extraction ou le plan d'affectation ou, lorsque celui-ci n'est pas exigé par la loi [A] , la preuve que les conditions de l'article 24 LAT [F] sont remplies ;

2. la nature du sol ;

3. le résultat de l'étude hydrogéologique ou des forages ;

4. les eaux souterraines et les eaux de source captées ou non dans le périmètre d'exploitation ou son voisinage ;

5. le volume des matériaux à extraire, la durée probable de l'exploitation, les moyens mis en oeuvre pour l'extraction et les techniques utilisées ;

6. la profondeur ou la hauteur maximale d'exploitation ;

7. les constructions fixes à ériger sur l'aire de la carrière, dont les plans seront établis selon la LATC [C] pour les mises à l'enquête (art. 109 et suivants), avec, le cas échéant, les aires et installations destinées au recyclage des matériaux d'excavation sains provenant de chantiers de la région ;

8. le réaménagement des lieux après exploitation (profils du terrain, écoulement des eaux, l'affectation et la destination du sol) ;

9. pour les carrières qui doivent être remises en culture ou en forêt une étude pédologique et une proposition des mesures envisagées pour la remise en état ;

10. lorsque l'exploitation porte sur plus de 300'000 m³ de gravier ou de roche, un rapport d'impact au sens de l'OEIE [D] établi selon les directives de la Commission de coordination interdépartementale pour la protection de l'environnement (CIPE).

2. Les directives du département fixent pour le surplus le contenu du mémoire technique.

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