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Art. 20 RÈGLEMENT d'application de la loi du 24 mai 1988 sur les carrières (RLCar) - Plans

Chapitre IV
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Art. 20 RLCar · Plans

1. Le dossier de plans comporte un extrait de la carte nationale figurant les limites du périmètre, un plan de situation, des profils en long figurant le terrain naturel, les profils d'extraction et de remise en état et un plan des circulations.

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