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Art. 14 RÈGLEMENT d'application de la loi du 24 mai 1988 sur les carrières (RLCar) - Recyclage de matériaux d'excavation sains

Chapitre III
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Art. 14 RLCar · Recyclage de matériaux d'excavation sains

1. Le plan d'extraction peut prévoir le recyclage d'une quantité limitée de matériaux d'excavation sains provenant de chantiers de la région, pour autant que cela réponde à une gestion rationnelle de ces matériaux et que les nuisances induites par l'exploitation et le trafic demeurent acceptables.

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