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923.99.1 RC-PÊCHE-NE CH-VD

Art. 42 RÈGLEMENT d’exécution du concordat sur la pêche dans le lac de Neuchâtel en 2025, 2026 et 2027 (RC-Pêche-NE) - Echec

Chapitre III, Section II
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Art. 42 RC-Pêche-NE · Echec

1. En cas d'échec, le candidat peut se présenter à nouveau devant la commission d'examen, mais au maximum deux fois et au plus tôt à l'expiration d'un délai d'une année.

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