Art. 12a RÈGLEMENT d’application de l’Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant la pêche dans le lac Léman (RA-Pêche-L) - Espèces du lac

Chapitre II

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Art. 12a RA-Pêche-L · Espèces du lac

1. La liste des espèces de poissons et d'écrevisses indigènes au lac Léman ou acclimatées figure en annexe 1-A du présent règlement ; celle des espèces introduites et indésirables figure en annexe 1-B.

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