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922.03.1 RLFaune CH-VD

Art. 80 RÈGLEMENT d'exécution de la loi du 28 février 1989 sur la faune (RLFaune) - f) piégeage

Titre VI, Chapitre V, Section III
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Art. 80 RLFaune · f) piégeage

1. Les chasseurs titulaires d'un permis F sont autorisés à circuler sur les routes et chemins de classe 1 à 5, à condition

a. d'être porteur uniquement d'une arme de poing;

b. de ne transporter aucun autre gibier que du renard, de la martre ou de la fouine.

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